Délibérations
Délibérations sur le Plan d'Occupation des Sols :
Arrêtés
Arrêté prescrivant les conditions de mise à l'enquête publique conjointe pour :
- Arrêté prescrivant les conditions de mise à l'enquête publique en vu de la modification du Pln d'Occupation des Sols de Saint-Just Saint-Rambert, pour la création d'un projet de logements sociaux, zone du Port Haut
- Arrêté prescrivant les conditions de mise à l'enquête publique en vue de la modification du plan d'occupation du sol de Saint-Just Saint-Rambert, Boulevard Jean Jaurès et Place Gapiand
- Arrêté prescrivant les conditions de mise à l'enquête publique en vue de la modification du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Just Saint-Rambert, lieu dit "Les Danses"