Enquêtes Publiques
- Suite à la première enquête publique consernant le SCOT du 27 mai 2009 au 30 juin 2009, une seconde enquête portant sur le volet commerce se déroulera du 28 septembre 2009 au 28 octobre 2009 inclus. La permanence pour la commune de Saint-Just Saint-Rambert aura lieu le 27 octobre 2009 de 9H à 12H dans la mairie quartier Saint-Rambert. Pour en savoir plus www.scot-sudloire.fr
- Enquête publique conjointe pour :
- la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Just Saint-Rambert, pour l'implantation du nouveau bâtiment de la caserne des sapeurs pompiers.
- la modification du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Just Saint-Rambert, pour la création d'un projet de logements sociaux.
Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations le 7 octobre 2009 de 14H à 17H en mairie quartier Saint-Rambert. Pour en savoir plus cliquez sur : Arrêté n° 09 / 548 DGS