La mairie

Délibération du Conseil Municipal

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Réglement

Zonage plan d'ensemble quartier Saint-Just

Zonage plan d'ensemble quartier Saint-Rambert

Zonage plan de détail quartier Saint-Just

Zonage plan de détail quartier Saint-Rambert

Liste des emplacements réservés

Secteur de mixité sociale

Linéaires sur lesquels le commerce de détail est autorisé

Annexes :

Liste des servitudes d'utilité publiques

Plan des périmètres archéologiques

Liste des périmètres archéologiques

Mémoire des annexes sanitaires

Note de synthèse du zonage d'assainissement

Infrastructures de transports terrestres bruyantes

Infrastructures de transports terrestres bruyantes avec note explicative

Plan de voirie

Périmètre de droit de préemption urbain

Zones de préemption des espaces naturels sensibles du département (ZPENS)

Cahier recommandations architecturales

Vous venez de consulter les principaux documents du P.L.U. d'autre documents sont consultable à la Mairie principale quartier Saint-Rambert au heures d'ouverture des services techniques.

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version informatique du document papier constituant le P.L.U. approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de la Commune et de la Préfecture.