Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
Permanents
- 18-37 ST – arrêté permanent pour circulation et stationnement – du 1er janvier au 31 décembre 2018
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 19-218 ST – autorisation de voirie pour les travaux de fibre – 60 jours à compter du 18 février 2019
- 19-223 ST – les Jardins du Prieuré – du 01 février au 01 octobre 2019
- 19-229 ST – avenue du Belvédère – 45 jours à compter du 14 février 2019
- 19-256 ST – autorisation de voirie route de Chambles – 1 an à compter du 25 février 2019
- 19-273 ST – autorisation de voirie installation de la fibre – 45 jours à compter du 11 mars 2019
- 19-274 ST – autorisation de voirie installation de la fibre – 45 jours à compter du 11 mars 2019
- 19-497 ST – rue Paradis – 60 jours à compter du 20 mars 2019
- 19-483 ST – Paradis, Bébieux, Grenet, Montjonier – 25 jours à compter du 18 mars 2019
- 19-531 ST – ensemble de la commune – du 8 au 26 avril 2019
- 19-261 ST – 30km Charles de Coulomb, Pigeonnier, Tourterelles
- 19-526 ST – arrêté circulation les 3, 6, 10 et 13 octobre 2019
- 19-525 ST- arrêté stationnement du 20 mai au 3 juin 2019
- 19-521 ST – autorisation de voirie raccordement 8 rue Praire de Neyzieux du 22 au 26 avril 2019
- 19-517 ST – arrêté circulation Avenue Mellet Mandard du 15 au 20 avril 2019
- 19-513 ST – autorisation de voirie 31B rue des Genets du 13 au 19 mai 2019
- 19-519 ST – autorisation de voirie travaux de raccordement boulevard des crêtes du 15 au 26 avril 2019
- 19-508 ST- arrêté circulation sur l’ensemble de la commune installation fibre du 5 au 19 avril 2019
- 19-514 ST- arrêté stationnement parking Embarcadaire le 25 mai 2019
- 19-522 ST – autorisation de voirie rue Marie Curie du 29 avril au 4 mai 2019
- 19-541 ST – arrêté circulation chemin du Pré Fangeat du 8 avril au 3 mai 2019
- 19-542 ST – arrêté circulation rue Victor Penel du 18.04 au 10.05.2019
- 19-536 ST – arrêté circulation 25 B rue Eugène Muller le 19 avril 2019
- 19-529 ST – arrêté circulation Avenue des Barques 12 jours à compter du 15 avril 19
- 19-530 ST – autorisation de voirie route de bonson du 23 avril au 9 mai 2019
- 19-546 ST- arrêté circulation 31B rue des Genêts 10 jours à compter du 2 mai 2019
- 19-551 ST- arrêté circulation rue du Platre du 8 au 19 avril 2019
- 19-552 ST- arrêté circulation Razoux du 8 au 19 avril 2019
- 19-550 ST – arrêté circulation rue Simiane de Montchal les 15 et 16 .04.19
- 19-548 ST – arrêté circulation boulevard des crêtes 1 journée entre le 17 et 19 .04.19
- 19-547 ST- arrêté circulation pour concert de fin d’année le 29 juin 2019
- 19-553 ST- arrêté circulation rue Victor Penel 15 jours a compter du 18 avril 2019