Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue Joannès Beaulieu
Permanents
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonnage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
- 19-821 ST – extinction éclairage public – à compter du 25 juillet 2019
- 19-845 ST- arrêté permanent sens de priorité chemin du clavaire
- 2019-848 (SJSR) Courrier autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 2019-848 (SJSR) Arrêté autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 20-03ST – arrêté permanent circulation des poids lourd chemin du guéret
- 20-04 ST – arrêté permanent limitation 30km-h Razoux
- 20-107 ST-arrêté permanent pour l’année 2020
- 20-131 ST- arrêté permanent interdiction poids lourds sur le pont de la Quérillère
- 20-756 DGS Règlementation des regroupements et de la consommation d’alcool sur la voie publique
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 20-111 ST- travaux nocturne entre le chemin de la Quérillère et le chemin de petite vitesse du 18 mai au 18 juillet 2020
- 20-267 ST Régulation de la circulation route de Saint-Marcellin deux mois à compter du 30 avril
- 20-111 ST réglementation nuisances sonores travaux de nuit de renouvellement de voie ferrée du 15 juin au 31 juillet 2020
- 20-285 ST – sens de circulation des piétons et cyclistes sur le Pont Jean Alligier – à compter du 18 mai
- 20-332 ST- arrêté circulation route de St Victor du 20 juin au 31 juillet 2020
- 20-330 ST -chemin des Bourrelières, rue du père Sambardier, rue du Chêne du 22 juin au 24 juillet 2020
- 20-332 ST- arrêté circulation route de st Victor du 10 juin au 31 juillet 2020
- 20-559 ST – 11 route de St Marcellin 21 jours à compter du 6 juillet 2020
- 20-577 ST – autorisation de voirie chemin des bourelières, rue du Père Sambardier et rue du Chêne du 22 juin au 24 juillet 2020
- 20-572 ST- 108 route de Chambles – chemin du petit Pré 1 journée entre le 29 juin et le 13 juillet 2020
- 20-569 ST – 14 route de St Marcellin 15 jours à compter du 26 juin 2020
- 20-580 ST – rue des écoles et rue Crozet Vérot du 6 juillet au 28 août 2020
- 20-330 ST -chemin des Bourrelières, rue du père Sambardier, rue du Chêne du 22 juin au 24 juillet 2020
- 20-584 ST -autorisation de voirie rue des Vincendes 10 jours à compter du 6 juillet 2020
- 20-585 ST – autorisation de voirie rue des Ravières 10 jours à compter du 6 juillet 2020
- 20-586 ST – autorisation de voirie 92 chemin du Guérêt du 20 au 25 juillet 2020
- 20-589 ST – 44 boulevard Carnot du 31 juillet au 7 août 2020
- 20-587 ST- autorisation de voirie pause de grue parking du Poyet du 13 juillet au 14 août 2020
- 20-602 ST – 47 lieu-dit Placieux 2 journées entre le 15 et le 21 juillet 2020
- 20-604 ST – rue Jayol le 10 juillet 2020
- 20-603 ST- autorisation de voirie rue du Pilat 15 jours à compter du 8 juillet 2020
- 20-605 ST – 92 chemin du Guérêt 1 journée entre le 13 et 27 juillet 2020
- 20-597 ST – 18 route de St-Marcellin 7 jours à compter du 15 juillet 2020
- 20- 590 ST – stationnement 10 campings cars les nuits du 26 au 27 octobre et du 27 au 28 octobre 2020
- URBAN VTT- Réglementation provisoire centre de Saint-Rambert le 12 septembre 2020
- 20-609 ST- autorisation de voiire échaffaudage rue Waldeck Rousseau 15 jours à compter du 7 juillet 2020