Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
- 19-674 ST- avenue Mellet Mandard 4 jours à compter du 11 juin 2019
Permanents
- 18-37 ST – arrêté permanent pour circulation et stationnement – du 1er janvier au 31 décembre 2018
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 19-223 ST – les Jardins du Prieuré – du 01 février au 01 octobre 2019
- 19-256 ST – autorisation de voirie route de Chambles – 1 an à compter du 25 février 2019
- 19-261 ST – 30km Charles de Coulomb, Pigeonnier, Tourterelles
- 19-526 ST – arrêté circulation les 3, 6, 10 et 13 octobre 2019
- 19-547 ST- arrêté circulation pour concert de fin d’année le 29 juin 2019
- 19-574 ST – arrêté circulation 1 lot La source- confection piscine 40 jours à compter du 23 avril 2019
- 19-584 ST – rue joannes beaulieu – à compter du 26 avril 2019
- 19-575 – Réglementation de la circulation et de stationnement rue De Simiane de Montchal en raison de la célébration d’un mariage le 29 juin entre 14h45 et 16h30
- 19-589 ST – autorisation de voirie rue Joannès Beaulieu – 30 jours à compter du 03 mai 2019
- 19-592 ST – arrêté circulation sur l’ensemble de la commune du 13 mai au 21 juin 2019
- 19-632 ST – autorisation de voirie pour fibre 60 jours à compter du 15 mai 2019
- 19-625 ST – autorisation de voirie 60 jours à compter du 24 avril 2019
- 19-620 ST – autorisation de voirie 124 route de chambles 15 jours à compter du 27 mai 2019
- 19-586 ST – arrêté circulation 29 Montée de Collonges du 11 au 28 juin 2019
- 19-585 ST-arrêté circulation Chemin de la Bénédiction du 11 au 28 juin 2019
- 19-619 ST- autorisation de voirie 75 route de Saint Victor entre le 1 et 5 juillet 2019
- 19-591 ST- autorisation de voirie 160 chemin du calvaire 30 jours à compter du 3 juin 2019
- 19 – 633 ST- autorisation de voirie route de Bonson et les Varennes 60 jours à compter du 20 mai 2019
- 19-636 ST- arrêté circulation E’TROTT GAMES le 23 juin 2019
- 19-634 ST- autorisation de voirie 35 boulevard du Poyet 10 jours à compter du 27 mai 2019
- 19-630 ST- réglementation 3 et 10 juillet 2019
- 19-629 ST- réglementation déplacement des manifestations en cas d’intempéries 3,10,17 et 24.07.19
- 19-628 ST- réglementation des 17 et 24 juillet 2019
- 19-645 ST – arrêté circulation chemin du Calvaire 30 jours à compter du 27 mai 2019
- 19-642 ST- autorisation voirei pour echafaudage 6 semaines à compter du 27 mai 2019
- 19-643 ST- arrêté stationnement 6 semaines à compter du 27 mai 2019
- 19-655 ST- Tour de France 14 juillet 2019
- 19-624 ST- vide grenier le 16 juin 2019
- 19-634 ST- autorisation de voirie 35 boulevard du poyet 10 jours à compter du 27 mai 2019
- 19-670 ST- feu d’artifice 14 juillet 2019
- 19-669 ST – organisation feu d’artifice 14 juillet 2019
- 19-667 ST- arrêté circulation boulevard du Poyet du 8 au 19 juin 2019
- 19-666 ST – autorisation de voirie rue Dubreuil de l’oratoire 11 jours à compter du 8 juillet 2019
- 19-668 ST- autorisation de voirie 80 avenue des Barques entre le 1er et le 10 juillet 2019
- 19-671 ST- 93 route de Chambles 15 jours à compter du 3 juin 2019
- 19-675 ST-autorisation de voirie pour echafaudage 29 rue Grégoire Chapoton 10 jours à compter du 4 juin 2019
- 19-673 ST- autorisation de voirie la Quérillère entre le 10 et le 21 juin 2019
- 19-672 ST- autorisation de voirie chemin de la Bénédiction entre le 13 et le 18 juin 2019
- 19-677 ST-arrêté rue du Chêne 15 jours à compter du 11 juin 2019
- 19-678 ST- autorisation voirie 133 avenue de la tranchardière entre le 1er et le 5 juillet 2019
- 19-680 ST- arrêté 12 rue chapelle du 25 au 28 juin 2019
- 19-702 ST- 222 route d’Andrézieux 1 journée entre le 17.06 et le 1.07.19
- 19-701 ST la Quérillère 1 journée entre le 17.06 et 1.07.19
- 19-700 ST – 75 route de Saint Victor 1 journée entre le 17.06 et 1.07.19
- 19-675 ST- 29 rue Grégoire Chapoton 10 jours à compter du 17 juin 2019
- 19-703 ST- autorisation de voirie pour échafaudage 10 jours à compter du 18 juin 2019
- 19-708 ST- lieu-dit les gouttes du 19 au 24 juin 2019