Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
Permanents
- 18-37 ST – arrêté permanent pour circulation et stationnement – du 1er janvier au 31 décembre 2018
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
Provisoires
- 18-731 ST – Arrêté 400 chemin des Canaux Secs – terrassement d’eaux usées et pose d’une tôle – à partir du 12 novembre 2018
- 18-732 ST Autorisation de voirie 400 chemin des Canaux Secs – raccordement d’eaux usées – à partir du 12 novembre 2018
- 18-736 ST – Autorisation de voirie impasse des Peyrardes – branchement électrique – du 11 au 21 décembre 2018
- 18-780 ST – 81 avenue de la Tranchardière – 10 jours à compter du 10 décembre 2018
- 18-805 ST – Arrêté 21 rue des Aubépines – terrassement gaz – à partir du 10 janvier 2019
- 18-787 ST – Autorisation de voirie 4 rue Praire de Neyssieux – pose échafaudage – 30 jours à partir du 12 décembre 2018
- 18 – 788 ST – Autorisation de voirie avenue du Stade – création de nouvelles grilles de caniveau – à partir du 12 décembre 2018
- 18-789 ST – Arrêté avenue du Stade – création de nouvelles grilles de caniveau – à partir du 12 décembre 2018
- 18-804 ST – arrêté chemin de la Côte – remplacement de câbles Enedis – le 17 décembre 2018
- 18-805 ST – Arrêté 21 rue des Aubépines – terrassement gaz – à partir du 10 janvier 2019
- 18-806 ST – Autorisation de voirie 21 rue des Aubépines – travaux terrassement gaz – le 10 janvier 2019.
- 18-810 ST – Arrêté 29 rue des Genêts – travaux de raccordement électrique – entre le 7 janvier et 18 janvier 2019
- 18-811 ST – Autorisation de voirie 81 avenue de la Tranchardière – travaux nouvelle installation d’un réseau d’eaux usées – le 17 décembre 2018
- 18-812 ST – Arrêté 81 avenue de la Tranchardière – travaux d’une nouvelle installation d’un réseau d’eaux usées – le 17 décembre 2018.
- 18-813 ST – Arrêté rue d’Enfer – route barrée pour aménagement – le 21 décembre 2018
- 18-814 ST – Arrêté 21 rue des Aubépines – terrassement de gaz – le 7 janvier 2019
- 18-801 ST – place Victor Guichard – 5 jours à compter du 13 décembre 2018 18-817 ST – autorisation de voirie Placieux – 10 jours à compter du 02 janvier 2019 18-786 ST – organisation de la Montée de Chambles – le 30 décembre 2018