Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
Permanents
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonnage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
- 19-821 ST – extinction éclairage public – à compter du 25 juillet 2019
- 19-845 ST- arrêté permanent sens de priorité chemin du clavaire
- 2019-848 (SJSR) Courrier autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 2019-848 (SJSR) Arrêté autorisation enregistrement audiovisuel signé
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 19-256 ST – autorisation de voirie route de Chambles – 1 an à compter du 25 février 2019
- 19-974 ST- réglementation permanente sur l’ensemble de la commune jusqu’au 31 décembre 2019
- 19-1021 ST – autorisation de voirie 14 route de Chambles du 2 au 13 décembre 2019
- 19-1022 ST- 14 route de Chambles du 2 au 13 décembre 2019
- 19-1052 ST – parking chemin de Peyrieux – 15 novembre 2019-et 21 février 2020
- 19-1063 ST- chalet avenue Mellet Mandard du 3 décembre 2019 au 14 janvier 2020
- 19-1085 ST- autorisation de voirie chemin de Cerizieux 5 jours à compter du 16 décembre 2019
- 19-1083 ST- Autorisation de voirie route d’Andrezieux 30 jours à compter du 16 décembre 2019
- 19-1087 ST – 24 chemin des Olmes 10 jours à compter du 18 décembre 2019
- 19-1130 ST- 1 place de la république le 17 décembre 2019
- 19-1115 ST- 43 bis route de Saint Victor 10 jours à compter du 2 décembre 2019
- 19-1118 ST- autorisation de voirie 1 rue de la marine 20 jours à compter du 2 décembre 2019
- 19-1123 ST- allée des Tilleuls 10 jours à compter du 2 décembre 2019
- 19-1122 ST- lieu-dit Urieux 10 jours à compter du 2 décembre 2019
- 19-1124 ST- réglemnetation circulation Montée de Chambles le 29 décembre 2019
- 19-1126 ST- route de Jaraison 10 jours à compter du 3 décembre 2019
- 19-1131 ST- 19 rue du port haut du 16 au 20 décembre 2019
- 19-1129 ST- 2 chemin de l’étang le 10 décembre 2019
- 19-1133 ST- chemin de Chazelon 1 journée entre le 9 et le 13 décembre 2019
- 19-1132 ST- autorisation de voirie marquage au sol 15 jours à compter du 5 décembre 2019
- 19-1136 ST- autorisation de voirie 21 rue eugène Muller 10 jours à compter du 10 décembre 2019