19-1153 ST- impasse des Aubépines du 18 au 22 décembre 2019
Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
Permanents
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonnage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
- 19-821 ST – extinction éclairage public – à compter du 25 juillet 2019
- 19-845 ST- arrêté permanent sens de priorité chemin du clavaire
- 2019-848 (SJSR) Courrier autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 2019-848 (SJSR) Arrêté autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 20-03ST – arrêté permanent circulation des poids lourd chemin du guéret
- 20-04 ST – arrêté permanent limitation 30km-h Razoux
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 19-256 ST – autorisation de voirie route de Chambles – 1 an à compter du 25 février 2019
- 19-1052 ST – parking chemin de Peyrieux – 15 novembre 2019-et 21 février 2020
- 19-1063 ST- chalet avenue Mellet Mandard du 3 décembre 2019 au 14 janvier 2020
- 19-1083 ST- Autorisation de voirie route d’Andrezieux 30 jours à compter du 16 décembre 2019
- 19- 1161 ST- 75 route de St Victor et lieu dit placieux du 20 janvier au 20 février 2020
- 19-1160 ST- chemin de cerizieux 5 jours à compter du 30 janvier 2020
- 19-1171 ST – rue de Chazelon – 23 jours à compter du 13 janvier 2020
- 19-1169 ST- autorisation de voirie marquage au sol 23 jours à compter du 06 janvier 2020
- 19-1170 ST – rue des Bocages et Père Sambardier – 23 jours à compter du 13 janvier 2020