Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
Permanents
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
- 19-821 ST – extinction éclairage public – à compter du 25 juillet 2019
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 19-223 ST – les Jardins du Prieuré – du 01 février au 01 octobre 2019
- 19-256 ST – autorisation de voirie route de Chambles – 1 an à compter du 25 février 2019
- 19-526 ST – arrêté circulation les 3, 6, 10 et 13 octobre 2019
- 19-709 ST – autorisation occupation public place gapiand le 16 octobre 2019
- 19-730 ST- autorisation voirie échafaudage rue du Puits d’Orgeat 15 jours à compter du 9 septembre 2019
- 19-736 ST – autorisation de voirie avenue du stade – 90jours à compter du 24 juin 2019
- 19-736 ST avenue du stade 90 jours à compter du 24 juin 2019
- 19-731 ST- autorisation de voirie 10 jours à compter du 19 août 2019
- 19-732 ST- 101 route de chambles 10 jours à compter du 19 août 2019
- 19-759 ST- 64 chemin de la Côte 20 jours à compter du 22 juillet 2019
- 19-778 ST- réglementation nuisances sonores travaux renouvellement de voie ferrée du 29 juillet au 13 septembre 2019
- 19-805 ST- Entretien du Bief du Moulin par l’ASA du 15 juillet au 31 août 2019
- 19-810 ST – parking co-voiturage vers les pompiers le 28 août 2019
- 19-808 ST- autorisation de voirie rue de la marine 10 jours à compter du 29 juillet 2019
- 19 -809 ST – rue de la Marine 10 jours à compter du 29 juillet 2019
- 19-806 ST- organisation du Tour Pedestre le 13 octobre 2019
- 19-758 ST- annule et remplace l’autorisation de voirie 36 rue joannès Beaulieu 30 jours à compter du 5 août 2019
- 19-819 ST- lieu dit Razoux 10 jours à compter du 14 octobre 2019
- 19-826 ST-route de St Côme pour nouvelle navette 10 jours à compter du 19 août 2019
- 19-824 ST- autorisation de voirie lieu dit Jaraison 3 jours à compter du 10 août 2019
- 19-825 ST – autorisation de voirie pour nacelle place Jeanne d’Arc le 3 septembre 2019
- 19-827 ST – Boulevard Pasteur pour nouvelle navette 10 jours à compter du 19 août 2019
- 19-828 ST- Avenue des Barques 10 jours à compter du 19 août 2019
- 19-829 ST – réalisation de sondages de sol en Bord de Loire le Calvaire du 26 août au 6 septembre 2019
- 19-833 ST- chemin chez vieux 1 journée entre le 26 août et le 9 septembre 2019
- 19-832 ST – 64 chemin de la côte du 30 août au 6 septembre 2019
- 19-834 ST- route de Chavas du 28 octobre au 01 novembre 2019
- 19-835 ST – 20 boulevard pasteur branchement Enedis pour la passerelle 15 jours à compter du 26 août 2019
- 19-839 ST- 12 rue Aristide Briand déménagement les 13 et 14 août 2019