Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue joannès Beaulieu
Permanents
- 18-37 ST – arrêté permanent pour circulation et stationnement – du 1er janvier au 31 décembre 2018
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
Provisoires
- 18-817 ST – autorisation de voirie Placieux – 10 jours à compter du 02 janvier 2019
- 19-29 ST – rue Aristide Briand – le 19.02.2019
- 19-32 ST- 52 route de St-Marcellin – 1 journée entre le 28 janvier et le 11 février 2019
- 19-34 ST – 26 avenud Grégoire Chapoton – 1er, 20 et 21 février 2019
- 19-35 ST – 81 avenue de la Tranchardière – 15 jours à compter du 18 février 2019
- 19-40 ST – impasse de Cerizieux – 4 jours à compter du 4 février 2019
- 19-42 ST – 15 rue de la Marine 19-44 ST – 82 rue Antoine Archimbaud – 15 février 2019
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01.02.2019 au 31.12.2022
- 19-45 ST – organisation du Carnaval – 01.03.2019
- 19-81 ST – rue Baptiste Marcet – le 08.02.2019
- 19-49 ST – autorisation de voirie route de Razoux – 2 jours à compter du 21.02.2019
- 19-48 ST – autorisation de voirie 15 route de St-Marcellin – 10 jours à compter du 10.02.2019
- 19-47 ST – 52 route de St-Marcellin – 4 jours à compter du 04.02.2019
- 19-43 ST – autorisation de voirie 52 route de ST-Marcellin – du 11 au 15.02.2019