Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue Joannès Beaulieu
Permanents
- 17-801 ST- Mise en place zone bleue place Mellet Mandard
- 18-96 ST – place PMR au 46 rue Joannès Beaulieu
- 18-164 ST – règlementation zone bleue
- 18-222 ST – arrêté permanent interdiction de dépasser
- 18-487 ST – Déplacement du panneau stop à l’angle de la rue Jayol et de la rue du Onze Novembre – le 23 août 2018
- 18-782 ST – arrêté permanent installation fibre – année 2019
- 19-262 ST – arrêté permanent tonnage camions
- 19-524 ST- arrêté permanent camping car
- 19-821 ST – extinction éclairage public – à compter du 25 juillet 2019
- 19-845 ST- arrêté permanent sens de priorité chemin du clavaire
- 2019-848 (SJSR) Courrier autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 2019-848 (SJSR) Arrêté autorisation enregistrement audiovisuel signé
- 20-03ST – arrêté permanent circulation des poids lourd chemin du guéret
- 20-04 ST – arrêté permanent limitation 30km-h Razoux
- 20-107 ST-arrêté permanent pour l’année 2020
- 20-131 ST- arrêté permanent interdiction poids lourds sur le pont de la Quérillère
- 20-756 DGS Règlementation des regroupements et de la consommation d’alcool sur la voie publique
- 20-285 ST – sens de circulation des piétons et cyclistes sur le Pont Jean Alligier – à compter du 18 mai
- 20-757 ST – extinction éclairage public – à compter du 15 juillet 2020
- 20-1076 ST – arrêté permanent pont de la Quérillère interdit aux 3,5T sauf engins de déneignement et collecte de déchets – à compter du 20.11.2020
- 20-1078 ST – Arrete permanent – Panneau sens interdit sauf riverains lieudit paradis
- 20-1110 ST – arrêté permanent pour circulation et stationnement – du 01.01 au 31.12.2021
- 20-1109 ST – arrêté permanent – maintenance sur la commune pour la fibre optique – pour 2021
Provisoires
- 19-46 ST – 1 rue du Plâtre – du 01 février 2019 au 31 décembre 2022
- 20-287 ST- annule et remplace 21-227 ST chemin de la querillière du 26 avril eu 29 mai 2021
- 21-230 ST – autorisation de voirie chemin du Guéret – entre le 12 et le 23 avril 2021
- 21-229 ST – chemin du guéret du 12 au 23 avril 2021
- Budget primitif 2019 commune
- Budget primitif 2019 chaufferie
- Budget primitif 2019 eau
- Rapport de présentation BP 2019
- Rapport sur les orientations budgétaires_2019
- Rapport sur les orientations budgétaires 2020
- Rapport d’orientations budgétaires 2021
- Budget primitif 2021 chaufferie
- Budget primitif 2021 commune
- Rapport sur les orientations budgétaires 2021