Délibérations et décisions

 

 

2023-008 – Dissimulation réseaux basses tensions et TELECOM rue du Grand Port

Date de parution : 24/01/2023

2023-007 – Dissimulation des réseaux secs rue du Penable

Date de parution : 24/01/2023

2023-006 – Approbation de la convention d’occupation privative du domaine public  – Guinguette des bords de Loire

Date de parution : 24/01/2023

2023-005 – Convention d’intervention « médiation éducative et sociale » conclue avec l’association de Gestion de l’action sociale des ensembles familiaux (AGASEF) et la préfecture de la Loire

Date de parution : 24/01/2023

 

2023-004 – Approbation des tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023

Date de parution : 24/01/2023

2023-003 – Approbation des nouveaux tarifs de fourniture de chaleur

Date de parution : 24/01/2023

2023-002 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

Date de parution : 24/01/2023

2023-001 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 24/01/2023

2022-119 – Avis relatif à l’enquête publique de la de mande de la société IPACKCHEM en vue de créer une unité de génération au fluor sur la commune de Saint-Victor sur Loire

Date de parution : 20/12/2022

2022-118 – Approbation d’une convention de servitudes

Date de parution : 20/12/2022

2022-117 – Approbation de la convention relative à l’aide nationale exceptionnelle pour les accueils de loisirs sans hébergement

Date de parution : 20/12/2022

2022-116 – Approbation d’une convention de partenariat relative à la définition du cadre et des modalités de coopération entre les parties dans la mise en oeuvre d’actions orientées en direction des élèves du collège Anne Frank

Date de parution : 20/12/2022

2022-115 – Attribution du marché de services de prestations de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux

Date de parution : 20/12/2022

2022-114 – Attribution de marché de services d’infogérance des systèmes informatiques de la ville de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 20/12/2022

2022-113 – Approbation de la convention de groupement de commandes relatif à des prestations de services d’assurances entre Loire Forez agglomération et plusieurs communes du territoire

Date de parution : 20/12/2022

2022-112 – Approbation de la mise en place du télétravail

Date de parution : 20/12/2022

2022-111 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 20/12/2022

2022-110 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)

Date de parution : 20/12/2022

2022-109 – Ouverture de crédits pour le budget commune et le budget chaufferie place Gapiand

Date de parution : 20/12/2022

2022-108 – Demandes d’avances sur subvention 2023

Date de parution : 16/12/2022

2022-107 – Décision modificative n° 3 – budget commune – exercice 2022

Date de parution : 16/12/2022

2022-106 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 20/12/2022

2022-105 – Voeu  – soutien de la ville de Saint-Just Saint-Rambert au traité d’interdiction des armes nucléaires – adhésion à l’appel des villes lancé par la campagne internationale pour abolir les armes nucléaires  (ICAN), lauréat du prix nobel de la paix en 2017

Date de parution : 30/11/2022

 

2022-104 – Avis relatif à l’enquête publique de la demande de la société HEF M&S SERVICES en vue d’obtenir l’autorisation de créer un centre de traitement de déchets produits à l’issue d’opérations de nitruration sur le territoire de la commune d’Andrézieux Boutjéon

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-103 – Approbation d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section AL 31 au profit de Monsieur Bruno ALLIGIER

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-102 – Attribution de noms de rues – Rue du Pré Vernol, passage des Grabottes et impasse des Ballotins

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-101 – Renouvellement de la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-100 – Reconduction de la convention relative à l’organisation des mesures de responsabilisation

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-099 – Approbation de la convention de partenariat entre la musée des civilisations Daniel Pouget et la médiathèque de tête de réseau Loire Forez agglomération à Saint-just Saint-Rambert

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-098 – Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (contrat aidé)

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-097 – Recensement 2023

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-096 – Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongilibité des crédits – M57

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-095 – Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-094 – Approbation du maintien de la garantie d’emprunt au profit d’Alliade Habitat

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-093 – Décision modificative N°2 – budget commune exercice 2022

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-092 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-091 – Approbation des secteurs géographiques des entreprises éligibles au fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC)

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-090 – Approbation de la mise en place du service civique

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-089 – Approbation d’adhésion au service national universel

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-088 – Approbation de la convention avec le centre de gestion de la Loire pour la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements  sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-087 – Approbation d’une convention à conclure avec le Centre de gestion de la Loire pour le traitement des dossiers de demande d’allocation de chômage

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-086 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-085 – Cession de deux parcelles de terrain à la brasserie de la Loire

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-084 – Acquisition d’une parcelle de terrain sis chemin du Bechet et échange avec le sservice départemental d’incendie et de secours de la Loire

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-083 – Modalités d’approbation des travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 28/10/20222022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just

 

2022-082 – Approbation du renouvellement de l’adhésion compétence optionnelle « éclairage public » avec le SIEL-TE

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-081 – Approbation du contrat territorial du captage des Giraudières 2023-2025

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-080 – Approbation de la convention concernant l’aménagement de la route départementale 102 dans la traversée d’agglomération de Saint-Just  Saint Rambert – avenue des Barques – tranche 2

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-079 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

  Date de parution : 28/10/2022

 

2022-078 – Voeu pour la mise en place de permanences au trésor public

Date de parution : 03/10/2022

2022-077 – Taxe sur les friche commerciales

Date de parution : 03/10/2022

2022-076 – Approbation d’un accord-cadre en groupement de commandes pour la location de bennes, contenants, transfert et traitement des déchets collectés sur les déchetteries d’Arthun, Estivareilles, Saint-just Saint-Rambert, Savigneux et Sury Le Comtal ainsi que dans des centres techniques municipaux – lot n° 2

Date de parution : 03/10/2022

2022-075 – Approbation d’avenants aux marchés de prestation de nettoyage et entretien des bâtiments communaux

Date de parution : 03/10/2022

2022-074 – Approbation d’un avenant N°3 à la convention d’adhésion au service commun de la commande publique porté pa Loire Forez agglomération

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-073 – Approbation d’un avenant n° 2 au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le centre de gestion de la Loire

Date de parution : 03/10/2022

 

2022- 072 – Modification du du tableau des effectifs

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-071 – Approbation de la convention de mise à disposition de la solution ETOXIO-SERENICITY proposée par le département de la Loire

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-070 – Approbation de la mise en place de la vidéo-verbalisation sur trois sites de la commune

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-069 – Autorisation donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme – travaux de construction d’un préau pour abriter une ramberte sur le site de l’Embarcadère

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-068 – Adhésion à la compétence optionnelle IRVE : infrastructure de décharge pour véhicules électriques

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-067 – Cession de deux parcelles de terrains au bénéfice de madame CARROT Jannique

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-066 – Admissions en non-valeur

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-065 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans me cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 03/10/2022

 

 

2

2022-075 – avenants au marché de prestation de nettoyage et entretin des bâtiments communaux

Date de parution : 28/09/2022

 

Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de parution : 20/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 04/01/2023

Date de parution : 04/01/2023

Date de parution : 04/01/2023

 

Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols

 

 

 

2023-004 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Le jour ou le jour s’arrêta

Date de parution : 25/01/2023

2023-003 – Régie de recettes saison culturelle

Date de parution : 16/01/2023

2023-002 – Convention d’occupation précaire – premier étage mairie  annexe de Saint-Just

Date de parution : 17/01/2023

2023-001 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe – HUMAN BOOSTER

Date de parution : 03/01/2023

2022-146 – Convention de résidence artistique – Le Ruban fauve

Date de parution : 02/01/2023

2022-145 – Convention de résidence artistique – HALLEY HOP – Compagnie La Neige est un mystère

Date de parution : 02/01/2023

2022-144 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et le Festival des 7 Collines pour le spectacle intitulé Mule

Date de parution : 29/12/2022

2022-143 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie Le Clan des Songes – Bout à Bout

Date de parution : 29/12/2022

2022-142 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie La Parenthèse – Le Problème avec le Rose

Date de parution : 26/12/2022

2022-141 – Rénovation et extension de la salle Polyvalente – avenant n° 1 relatif au lot n° 4

Date de parution : 20/12/2022

 

2022-140 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et l’Office des Fêtes pour le spectacle – Trois fois plus drôle

Date de parution : 20/12/2022

2022-139 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lots n°1 et n° 2 – avenants

Date de parution : 22/12/2022

2022-138 – Analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil les P’tits Mariniers

Date de parution : 22/12/2022

2022-137 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 13/12/2022

2022-136 – Formation aux gestes des premiers secours

Date de parution : 13/12/2022

2022-135 – Acquisition, installation et maintenance d’un progiciel de ressources humaines

Date de parution : 13/12/2022

2022-134 – Contrat de coréalisation avec la SCOP YES HIGH TECH d’un spectacle de MC PAMPILLE – Le Vert Solitaire

Date de parution : 09/12/2022

2022-133 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – MC PAMPILLE – SCOP SARL YES HIGH TECH- Le Vert Solitaire

Date de parution : 09/12/2022

2022-132 – Fourniture pour les espaces verts

Date de parution : 09/12/2022

2022-131 – Convention d’occupation précaire – SAS La Cave du Malt

Date de parution : 06/12/2022

2022-130 – Convention d’occupation précaire – PERROTIN Mathieu

Date de parution : 06/12/2022

2022-129 – Travaux de rénovation thermique et extension de la salle Polyvalente – lot 3 – avenant n° 3

Date de parution : 05/12/2022

2022-128 – Maintenance des feux tricolores BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES

Date de parution : 05/12/2022

2022-127 –  Demande subvention auprès du département de la Loire pour la saison culturelle de La Passerelle pour l’année 2023

Date de parution : 29/11/2022

2022-126 –  Demande subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour la saison culturelle La Passerelle 

Date de parution : 29/11/2022

2022-125 – Avenant concernant le marché de fourniture de produits et matériels d’entretien et d’hygiène – lot  n° 2

Date de parution : 29/11/2022

2022-124 – Avenants au marché travaux de rénovation thermique et extension de la salle Polyvalente – lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10

Date de parution : 29/11/2022

2022-123 – Convention d’animation – Les Kipouni’s – initiation aux arts du cirque pour la structure multi-accueil Les Matelots

Date de parution : 29/11/2022

2022-122 – Maitrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) – lot n° 1

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-121- Travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) lot 1

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-120- Contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle – Jean-Marc DUMONTET PRODUCTION

Date de parution : 17/11/2022

 

2022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just au profit de l’organisme CCI FORMATION

Date de parution : 17/11/2022

 

2022-118 – A Sens Unique – contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 04/11/2022

 

2022-117 – Convention de prêt d’oeuvres 2022 par la municipalité d’Oyonnax au profit de la commune de Saint-Just Saint-Ramber pour le musée des civilisations Daniel Pouget – avenant n° 1

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-116 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets d’éducation artistique et culturelle

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-115 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets d’éducation artistique et culturelle

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-114 – Convention d’occupation du domaine public – Le Gapiand

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-113 – CERES – contrat pour des analyses relatives à l’hygiène alimentaire, à la potabilité de l’eau, soins standards et au risque  risque légionelle

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-112 – Avenant n° 1 relatif au lot n°4 pour le marché de travaux de rénovation et d’extension de la salle Polyvalente

Date de parution : 27/10/2022

 

2022-111 – constitution d’une  régie de recettes pour les spectacles saison culturelle

Date de parution : 24/10/2022

 

2022-110 – Demande de subvention  à la DRAC pour l’acquisition d’une tablette tactile et la réalisation de son contenu valorisant l’exposition permanente sur les musiques du monde  au musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-109 – SCDR  contrat de maintenance du matériel de cuisson et équipements frigorifiques pour le restauration collective

Date de parution : 17/10/2022

 

2022-108 – SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) contrat cession des droits d’exploitation spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-107 –  Entreprise Scène et Public – contrat de cession des droits d’exploitation spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-106 – LES FRANCAS formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-105 – Théâtre Désaccordé  – contrat cession d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-104 – Compagnie du Sans Souci –  avenant au contrat du droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 04/10/2022

 

2022-103 – Avenants aux lots 1 2 3 4 5 6 7 et 10 pour le marché de rénovation et d’extension de la salle Polyvalente

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-102 – Convention de partenariat festival international de jazz pour la coproduction d’un spectacle

Date de parution : 30/09/2022

 

2022-101 -BONNAIRE – analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil « Les Matelots »

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-100 – Modificatif de l’acte constitutif de la régie de la MDA

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-99 – Union française des centres de vacances (UFCV) – participation à la mutualisation des moyens

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-98 – Compagnie du sans Souci – contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-97 – SIGAUT DAILY FOOD – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-96 – 100% sport pour tous avenant de reconduction de mise à disposition du DOJO de la salle Polyvalente

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-95 – Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport – concernant la construction de deux terrains de padel au Tennis Club de la Quérillère

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-94 – PONTOISE ULR – mise à disposition local rue J.Prévert

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-93 – SCOP SARL YES HIGH TECH – convention de résidence artistique

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-92 – BARBE Mathieu AUX II ANCRES – convention occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-91 – ZANGRILLO Bibo Bar – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-90 – MARCON Un monde enchanthé -convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-89 – AVCI Le petit Frais convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-88 – Analyse pratique profesionnelle pour la structure multi-accueil les P’tits Mariniers

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-87 – CREDIT MUTUEL – contrat de prêt

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-86 -COMPAGNIE RACINES CARREES -contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-85 – DELIMARD avenant N°1 au bail de gré à gré pour la parcelle parcelle AK N°153 en datte du 31 décembe1992

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-84 – BESSARD Pierre – éveil musical pour la structure multi-accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-83 – 3D OUEST – contrat de maintenance du logiciel gestion enfance

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-82 – LUCENAIRE DIFFUSION – contrat de droit de représentation en tournée

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-81 – GONZALEZ CASA NUEVA – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-80 – MASSARDIER Modern Bar – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-79 – Croix Blanche convention dispositif prévisionnel de secours pour le 27 juillet 2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-78 – Croix Blanche convention de dispositif de secours prévisionnel pour le 20-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-77 – Croix Blanche convention de dispositif prévisionnel de secours pour le 14-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-76 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 06-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-075 – Le Stéréo convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-074 – Convention d’occupation précaire du domaine public – Monsieur MICHEL Les Platanes

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-73 – Spectacle pyrotechnique du 14-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-072 – Fourniture de services de communication électronique

Date de parution : 01/09/2022

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