2023-042 – Acquisition d’un terrain chemin des Olmes appartenant aux consorts BEAL
Date de parution : 04/05/2023
2023-041 – Acquisition d’un terrain boulevard de la Loire appartenant aux consorts BERTIN
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
2023-039 – Attribution de nom de rue – impasse des Passementiers
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
2023-036 – Modification du tableau des effectifs
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
2023-034 – Approbation de la convention – chantiers éducatifs – pour l’année 2023
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
2023-029 – Attribution de subventions aux associations locales et des aides scolaires
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 04/05/2023
Date de parution : 03/04/2023
2023-026 – Concours de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’une cuisine centrale
Date de parution : 03/04/2023
Date de parution : 03/04/2023
Date de parution : 03/04/2023
Date de parution : 03/04/2023
2023-022 – Vote du taux des taxes locales
Date de parution : 03/04/2023
2023-021 – Autorisations de programme et crédits de paiements (APCP)
Date de parution : 03/04/2023
2023-020 – Approbation du budget primitif de la commune et de la chaufferie place Gapiand
Date de parution : 03/04/2023
Date de parution : 03/04/2023
Date de parution : 01/03/2023
Date de parution : 01/03/2023
Date de parution : 01/03/2023
Date de parution : 01/03/2023
Date de parution : 01/03/2023
Date de parution : 01/03/2023
Date de parution : 28/01/2023
2023-011 – Versement d’un fonds de concours au bailleur social Alliade Habitat avec son annexe
Date de parution : 28/01/2023
Date de parution : 28/01/2023
Date de parution : 28/01/2023
2023-008 – Dissimulation réseaux basses tensions et TELECOM rue du Grand Port
Date de parution : 24/01/2023
2023-007 – Dissimulation des réseaux secs rue du Penable
Date de parution : 24/01/2023
2023-006 – Convention Ville Guinguette avec annexe
Date de parution : 24/01/2023
2023-005 – Approbation convention AGASEF avec annexes
Date de parution : 24/01/2023
2023-004 – Approbation des tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023
Date de parution : 24/01/2023
2023-003 – Approbation des nouveaux tarifs de fourniture de chaleur
Date de parution : 24/01/2023
2023-002 – Ouverture d’une ligne de trésorerie
Date de parution : 24/01/2023
Date de parution : 24/01/2023
Date de parution : 20/12/2022
2022-118 – Approbation d’une convention de servitudes
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
2022-112 – Approbation de la mise en place du télétravail
Date de parution : 20/12/2022
2022-111 – Modification du tableau des effectifs
Date de parution : 20/12/2022
2022-110 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)
Date de parution : 20/12/2022
2022-109 – Ouverture de crédits pour le budget commune et le budget chaufferie place Gapiand
Date de parution : 20/12/2022
2022-108 – Demandes d’avances sur subvention 2023
Date de parution : 16/12/2022
2022-107 – Décision modificative n° 3 – budget commune – exercice 2022
Date de parution : 16/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 30/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
2022-100 – Reconduction de la convention relative à l’organisation des mesures de responsabilisation
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
2022-095 – Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Date de parution : 22/11/2022
2022-094 – Approbation du maintien de la garantie d’emprunt au profit d’Alliade Habitat
Date de parution : 22/11/2022
2022-093 – Décision modificative N°2 – budget commune exercice 2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 28/10/2022
2022-090 – Approbation de la mise en place du service civique
Date de parution : 28/10/2022
2022-089 – Approbation d’adhésion au service national universel
Date de parution : 28/10/2022
Date de parution : 28/10/2022
Date de parution : 28/10/2022
2022-086 – Modification du tableau des effectifs
Date de parution : 28/10/2022
2022-085 – Cession de deux parcelles de terrain à la brasserie de la Loire
Date de parution : 28/10/2022
Date de parution : 28/10/2022
2022-083 – Modalités d’approbation des travaux d’extension IGC TELECOM
Date de parution : 28/10/20222022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just
Date de parution : 28/10/2022
2022-081 – Approbation du contrat territorial du captage des Giraudières 2023-2025
Date de parution : 28/10/2022
Date de parution : 28/10/2022
Date de parution : 28/10/2022
2022-078 – Voeu pour la mise en place de permanences au trésor public
Date de parution : 03/10/2022
2022-077 – Taxe sur les friche commerciales
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
2022- 072 – Modification du du tableau des effectifs
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
2022-070 – Approbation de la mise en place de la vidéo-verbalisation sur trois sites de la commune
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
2022-067 – Cession de deux parcelles de terrains au bénéfice de madame CARROT Jannique
Date de parution : 03/10/2022
2022-066 – Admissions en non-valeur
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
2022-075 – avenants au marché de prestation de nettoyage et entretin des bâtiments communaux
Date de parution : 28/09/2022
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 21/12/2022
Date de parution : 21/12/2022
Date de parution : 21/12/2022
Date de parution : 21/12/2022
Date de parution : 04/01/2023
Date de parution : 04/01/2023
Date de parution : 04/01/2023
Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Approbation du PLU
- Reconduction du droit de préemption
- Urbanisme modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération urbanisme_Modification du Plan Local d’Urbanisme_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération urbanisme_Lancement d’une procédure de Modification simplifiée pour la modification du Plan Local d’Urbanisme chemins du Béchet et du Guéret
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme_site Acor
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU_chemins du Béchet et du Gueret
- Délibération_Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU_site Acor
- Délibération_ Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme – site Acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU_site Acor
- Délibération urbanisme_Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine_mise à l’étude et fixation des modalités de concertation
- Délibération urbanisme_modification-simplifiee-n-4-du-plan-local-d-urbanisme-site-acor
- Délibération Plan Local d’Urbanisme_Approbation de la modification simplifiée n°4_site Acor
- Délibération urbanisme_annulation délibération du 230114 et prescription d’une révision allégée du PLU
- Délibération urbanisme_Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme_emplacement réservé n°29 rue Joannès Beaulieu
Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols
2023-055 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 26 juillet 2023
Date de parution : 24/05/2023
2023-054 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 19 juillet 2023
Date de parution : 24/05/2023
2023-053 – Contrat dispositif prévisionnel de secours pour le 14 juillet 2023
Date de parution : 24/05/2023
2023-052 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 12 juillet 2023
Date de parution : 24/05/2023
2023-051 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 5 juillet 2023
Date de parution : 24/05/2023
2023-050 – Contrat de dératisation de la structure multi accueil Les P’tits Mariniers
Date de parution : 23/05/2023
2023-049 – Contrat de dératisation du restaurant scolaire de Saint-Just et de Saint-Rambert
Date de parution : 22/05/2023
Date de parution : 17/05/2023
2023-047 – Convention de résidence artistique – Kaïros Théâtre
Date de parution : 19/05/2023
2023-046 – Contrat de vente d’un spectacle – cession de droits
Date de parution : 22/05/2023
Date de parution : 10/05/2023
Date de parution : 10/05/2023
2023-043 – Travaux de réhabilitation de la maison des Remparts – avenants
Date de parution : 28/04/2023
Date de parution : 28/04/2023
Date de parution : 24/04/2023
2023-040 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lot 11 a et 11 b
Date de parution : 18/04/2023
Date de parution : 18/04/2023
2023-038 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM
Date de parution : 13/04/2023
Date de parution : 11/04/2023
2023-036 – Contrat de cession de droit de représentation – Association Mise à Feu – DIVA Syndicat
Date de parution : 11/04/2023
Date de parution : 07/04/2023
2023-034 – Contrat de cession des droits d’exploitation – Compagnie Rêveries – La Montreuse d’Ombres
Date de parution : 23/03/2023
Date de parution : 22/03/2023
Date de parution : 17/03/2023
Date de parution : 17/03/2023
Date de parution : 17/03/2023
Date de parution : 22/03/2023
Date de parution : 08/03/2023
2023-027 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle -Collectif Marthe – Rembobiner
Date de parution : 07/03/2023
Date de parution : 03/03/2023
2023-025 – Contrat de cession des droits de représentation pour le spectacle La Machine de Turing
Date de parution : 24/02/2023
2023-024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – CANTICUM NOVUM
Date de parution : 03/03/2023
2023-023 – Magazine municipal et visuels de communication
Date de parution : 21/02/2023
2023-022 – Contrôles techniques périodiques pour des équipements divers
Date de parution : 21/02/2023
2023-021 – Contrat de vente d’un spectacle – SARL MN PRODUCTION – Michel Fugain fait Bandapart
Date de parution : 20/02/2023
Date de parution : 20/02/2023
2023-019 – Maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement de l’avenue Mellet Mandard
Date de parution : 14/02/2023
Date de parution : 17/02/2023
Date de parution : 15/02/2023
Date de parution : 10/02/2023
Date de parution : 08/02/2023
Date de parution : 08/02/2023
Date de parution : 08/02/2023
2023-012 – Convention d’occupation précaire DUGARET Nathalie
Date de parution : 03/02/2023
2023-011 – Contrat de maintenance des ascenseurs – LOIRE ASCENSEURS
Date de parution : 06/02/2023
2023-010 – Convention d’occupation précaire – madame BUFFERNE – garage 6 rue Joannes Beaulieu
Date de parution : 06/02/2023
2023-009 – Remboursement de la billetterie du spectacle woman is coming
Date de parution : 03/02/2023
Date de parution : 01/02/2023
2023-007 – Contrat pour la maintenance des défibrilateurs
Date de parution : 31/01/2023
2023-006 -Fournitures de bureau – lots 1 et 2 – avenant n° 1
Date de parution : 30/01/2023
Date de parution : 30/01/2023
2023-004 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Le jour ou le jour s’arrêta
Date de parution : 25/01/2023
2023-003 – Régie de recettes saison culturelle
Date de parution : 16/01/2023
2023-002 – Convention d’occupation précaire – premier étage mairie annexe de Saint-Just
Date de parution : 17/01/2023
2023-001 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe – HUMAN BOOSTER
Date de parution : 03/01/2023
2022-146 – Convention de résidence artistique – Le Ruban fauve
Date de parution : 02/01/2023
2022-145 – Convention de résidence artistique – HALLEY HOP – Compagnie La Neige est un mystère
Date de parution : 02/01/2023
Date de parution : 29/12/2022
Date de parution : 29/12/2022
Date de parution : 26/12/2022
2022-141 – Rénovation et extension de la salle Polyvalente – avenant n° 1 relatif au lot n° 4
Date de parution : 20/12/2022
Date de parution : 20/12/2022
2022-139 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lots n°1 et n° 2 – avenants
Date de parution : 22/12/2022
2022-138 – Analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil les P’tits Mariniers
Date de parution : 22/12/2022
2022-137 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM
Date de parution : 13/12/2022
2022-136 – Formation aux gestes des premiers secours
Date de parution : 13/12/2022
2022-135 – Acquisition, installation et maintenance d’un progiciel de ressources humaines
Date de parution : 13/12/2022
Date de parution : 09/12/2022
Date de parution : 09/12/2022
2022-132 – Fourniture pour les espaces verts
Date de parution : 09/12/2022
2022-131 – Convention d’occupation précaire – SAS La Cave du Malt
Date de parution : 06/12/2022
2022-130 – Convention d’occupation précaire – PERROTIN Mathieu
Date de parution : 06/12/2022
Date de parution : 05/12/2022
2022-128 – Maintenance des feux tricolores BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
Date de parution : 05/12/2022
Date de parution : 29/11/2022
Date de parution : 29/11/2022
Date de parution : 29/11/2022
Date de parution : 29/11/2022
Date de parution : 29/11/2022
Date de parution : 22/11/2022
2022-121- Travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) lot 1
Date de parution : 22/11/2022
Date de parution : 17/11/2022
Date de parution : 17/11/2022
2022-118 – A Sens Unique – contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle
Date de parution : 04/11/2022
Date de parution : 03/11/2022
Date de parution : 03/11/2022
Date de parution : 03/11/2022
2022-114 – Convention d’occupation du domaine public – Le Gapiand
Date de parution : 26/10/2022
Date de parution : 26/10/2022
Date de parution : 27/10/2022
2022-111 – constitution d’une régie de recettes pour les spectacles saison culturelle
Date de parution : 24/10/2022
Date de parution : 26/10/2022
Date de parution : 17/10/2022
2022-108 – SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) contrat cession des droits d’exploitation spectacle
Date de parution : 07/10/2022
2022-107 – Entreprise Scène et Public – contrat de cession des droits d’exploitation spectacle
Date de parution : 07/10/2022
2022-106 – LES FRANCAS formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur
Date de parution : 07/10/2022
2022-105 – Théâtre Désaccordé – contrat cession d’exploitation d’un spectacle
Date de parution : 07/10/2022
2022-104 – Compagnie du Sans Souci – avenant au contrat du droit d’exploitation d’un spectacle
Date de parution : 04/10/2022
Date de parution : 03/10/2022
Date de parution : 30/09/2022
Date de parution : 28/09/2022
2022-100 – Modificatif de l’acte constitutif de la régie de la MDA
Date de parution : 28/09/2022
Date de parution : 28/09/2022
2022-98 – Compagnie du sans Souci – contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle
Date de parution : 28/09/2022
2022-97 – SIGAUT DAILY FOOD – convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
Date de parution : 01/09/2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-94 – PONTOISE ULR – mise à disposition local rue J.Prévert
Date de parution : 01/09/2022
2022-93 – SCOP SARL YES HIGH TECH – convention de résidence artistique
Date de parution : 01/09/2022
2022-92 – BARBE Mathieu AUX II ANCRES – convention occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-91 – ZANGRILLO Bibo Bar – convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-90 – MARCON Un monde enchanthé -convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-89 – AVCI Le petit Frais convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-88 – Analyse pratique profesionnelle pour la structure multi-accueil les P’tits Mariniers
Date de parution : 01/09/2022
2022-87 – CREDIT MUTUEL – contrat de prêt
Date de parution : 01/09/2022
2022-86 -COMPAGNIE RACINES CARREES -contrat de cession d’exploitation d’un spectacle
Date de parution : 01/09/2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-84 – BESSARD Pierre – éveil musical pour la structure multi-accueil Les P’tits Mariniers
Date de parution : 01/09/2022
2022-83 – 3D OUEST – contrat de maintenance du logiciel gestion enfance
Date de parution : 01/09/2022
2022-82 – LUCENAIRE DIFFUSION – contrat de droit de représentation en tournée
Date de parution : 01/09/2022
2022-81 – GONZALEZ CASA NUEVA – convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-80 – MASSARDIER Modern Bar – convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-79 – Croix Blanche convention dispositif prévisionnel de secours pour le 27 juillet 2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-78 – Croix Blanche convention de dispositif de secours prévisionnel pour le 20-07-2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-77 – Croix Blanche convention de dispositif prévisionnel de secours pour le 14-07-2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-76 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 06-07-2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-075 – Le Stéréo convention d’occupation du domaine public
Date de parution : 01/09/2022
2022-074 – Convention d’occupation précaire du domaine public – Monsieur MICHEL Les Platanes
Date de parution : 01/09/2022
2022-73 – Spectacle pyrotechnique du 14-07-2022
Date de parution : 01/09/2022
2022-072 – Fourniture de services de communication électronique
Date de parution : 01/09/2022