Délibérations et décisions

 

 

2024-040 – Annexe Convention recensement familles 2025

Date de parution : 28/05/2024

2024-040 – Recensement et enquête familles 2025

Date de parution : 28/05/2024

2024-039 – Approbation de l’ installation d’un système de télégestion à l’école Jacques Prévert dans le cadre de la compétence optionnelle « SAGE » du SIEL-Territoire d’énergie Loire

Date de parution : 28/05/2024

2024-038 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 28/05/2024

2024-037- Approbation du versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Date de parution : 28/05/2024

2024-036 – Annexe contrat de mixité sociale

Date de parution : 28/05/2024

2024-036 – Approbation d’un contrat de mixité sociale 2023-2028 entre la commune, Loire Forez agglomération,l’ Epora et l’Etat

Date de parution : 28/05/2024

2024-035 – Décisions prises par monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 28/05/2024

2024-034 – Annexe plan

Date de parution : 02/05/2024

2024-034 – Approbation de la désaffection matérielle du déclassement du tènement immobilier sis 6, rue de la Farge

Date de parution : 02/05/2024

2024-033 – Annexe – convention chantiers éducatifs 2024

Date de parution : 02/05/2024

2024-033 – Approbation de la convention chantiers éducatifs pour l’année 2024

Date de parution : 02/05/2024

2024-032 – Annexe convention mécénat

Date de parution : 02/05/2024

2024-032 – Approbation du modèle de convention mécénat pour la saison culturelle La Passerelle 2024-2025

Date de parution : 02/05/2024

2024-031 – Approbation des tarifs de la billetterie de la saison culturelle à La Passerelle

Date de parution : 02/05/2024

2024-030 – Annexe – avenant n° 5

Date de parution : 02/05/2024

2024-030 – Approbation de l’avenant n° 5 à la convention d’adhésion au service commune de la commande publique de Loire Forez agglomération

Date de parution : 02/05/2024

2024-029 – Attribution des subventions façades

Date de parution : 02/05/2024

2024-028 – Annexe convention type

Date de parution : 02/05/2024

2024-028 – Approbation des conventions à conclure avec des associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 €

Date de parution : 02/05/2024

2024-027 – Annexe tableau de répartition

Date de parution : 02/05/2024

2024-027 – Attribution des subventions aux associations locales et des aides scolaires

Date de parution : 02/05/2024

2024-026 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 02/05/2024

2024-025 – Annexe plan

Date de parution : 26/03/2024

2024-025 – Cession de trois parcelles de terrains au lieu-dit La Gerle à monsieur Louis BUISSON

Date de parution : 26/03/2024

2024-024 – Organisation du temps scolaire pour la rentrée scolaire 2024 – approbation du maintien de la semaine en 4 jours

Date de parution : 26/03/2024

2024-023 – Annexe convention avec le Centre de gestion de la Loire

Date de parution : 26/03/2024

2024-023 – Approbation de la convention à conclure avec le Centre de gestion de la Loire pour le traitement des dossiers de demande d’allocations de chômage

Date de parution : 26/03/2024

2024-022 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 26/03/2024

2024-021 – Approbation du retrait du service commun de la commande publique de Loire Forez agglomération

Date de parution : 26/03/2024

2024-020 – Approbation de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour la construction de la cuisine centrale

Date de parution : 26/03/2024

2024-019 – Vote du taux des taxes locales

Date de parution : 26/03/2024

2024-018 – Autorisation de programmes et crédits de paiements (APCP)

Date de parution : 26/03/2024

2024-017 – Annexe budget primitif 2024

Date de parution : 26/03/2024

2024-017 – Approbation du budget primitif 2024 de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 26/03/2024

2024-016 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal

Date de parution : 26/03/2024

2024-015 – Annexe régularisation du plan parcellaire

Date de parution : 28/02/2024

2024-015 – Régularisation de l’emprise route d’Andrézieux – Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à monsieur Arnaud DEREYMOND

Date de parution : 28/02/2024

2024-014 – Mise à disposition des salles communales pour les campagnes électorales des diverses consultations

Date de parution : 28/02/2024

2024-013 – Annexe : convention de soutien aux formations brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur et / ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur

Date de parution : 28/02/2024

2024-013 – Approbation d’une convention de soutien aux formations brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur et / ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur

Date de parution : 28/02/2024

2024-012 – Annexe  – convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l’incendie

Date de parution : 28/02/2024

2024-012 – Approbation d’une convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée  de gestion de la défense extérieure contre l’incendie

Date de parution : 28/02/2024

2024-011 – Annexe : convention d’adhésion au service optionnel du pôle santé au travail proposé par le Centre de Gestion de la Loire

Date de parution : 28/02/2024

2024-011 – Approbation d’une convention d’adhésion au service optionnel du pôle santé au travail proposé par le Centre de Gestion de la Loire

Date de parution : 28/02/2024

2024-010 – Annexe rapport sur les orientations budgétaires de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 28/02/2024

2024-010 – Approbation du rapport sur les orientations budgétaires de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 28/02/2024

2024-009 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 28/02/2024

2024-008 – Acquisition d’un terrain agricole pour la mise en place d’une réserve d’eau au lieu-dit Les Mures

Date de parution : 30/01/2024

2024-007 – Attribution d’un nom de rue – chemin des 12 Arches

Date de parution : 30/01/2024

2024-006 – Annexe convention Le Toit Forézien

Date de parution : 30/01/2024

2024-006 – Annexe convention Immobilière Rhône Alpes

Date de parution : 30/01/2024

2024-006 – Annexe convention Bâtir et Loger

Date de parution : 30/01/2024

2024-006 – Annexe convention Alliade Habitat

Date de parution : 30/01/2024

2024-006 – Approbation des conventions de la gestion en flux des réservation des logements sociaux

Date de parution : 30/01/2024

2024-005 – Annexe avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service technique de la commune auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaires

Date de parution : 30/01/2024

2024-005 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mise mise à disposition du service technique de la commune auprès de Loire Forez agglomération pour l’entretien des voies d’intérêt communautaires

Date de parution : 30/01/2024

2024-004 – Recensement 2024

Date de parution : 30/01/2024

2024-003 – Approbation des nouveaux tarifs de fourniture de chaleur

Date de parution : 30/01/2024

2024-002 – Approbation des tarifs communaux applicables au 1er janvier 2024 et au 1er février 2024

Date de parution : 30/01/2024

2024-001 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 30/01/2024

2023-116 – Annexe convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique

Date de parution : 26/12/2023

2023-116 – Approbation de la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique et la mise en place du dispositif « notre école faisons la ensemble »

Date de parution : 26/12/2023

2023-115 – Lancement d’une enquête publique – déclassement d’une partie de l’emprise de l’impasse des Châtaigniers

Date de parution : 26/12/2023

2023-114 – Annexe plan cadastral

Date de parution : 26/12/2023

2023-114 – Cession d’un ensemble immobilier sis 3 rue du 8 Mai

Date de parution : 26/12/2023

2023-113 – Annexe contrat de mise à disposition des concessions de droits sur l’exposition des affiches artistiques de jeux

Date de parution : 26/12/2023

2023-113 – Approbation du contrat de mise à disposition et de concession de droits sur l’exposition des affiches artistiques des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Date de parution : 26/12/2023

2023-112 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2024

Date de parution : 26/12/2023

2023-111 – Annexe – Arrêté préfectoral n° 446-DDPP-23 portant ouverture d’une consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS LOGINVEST à Andrézieux Bouthéon au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement

Date de parution : 26/12/2023

2023-111- Avis portant sur la demande d’agrandissement d’un entrepôt de stockage de produits finis combustibles déposé au titre des installations classées pour la protection de l’environnement par la SAS LOGINVEST sur la commune d’Andrézieux Bouthéon 

Date de parution : 26/12/2023

2023-110 – Annexe – convention de délégation contrat groupe d’assurance statutaire 2024-2027

Date de parution : 26/12/2023

2023-110 – Adhésion convention de délégation contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027

Date de parution : 26/12/2023

2023-109 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 26/12/2023

2023-108 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)

Date de parution : 26/12/2023

2023-107 – Ouverture de crédits pour le budget commune et le budget chaufferie place Gapiand

Date de parution : 26/12/2023

2023-106- Demandes d’avances sur subvention au titre de l’année 2024

Date de parution : 26/12/2023

2023-105 -Ouverture d’une ligne de trésorerie

Date de parution : 26/12/2023

2023-104 – Approbation du concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la cuisine centrale

Date de parution : 26/12/2023

2023-103 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 26/12/2023

2023-102 – Annexe plan cadastral

Date de parution : 23/11/2023

2023-102 – Cession d’un tènement immobilier sis 6 rue de La Farge

Date de parution : 23/11/2023

2023-101 – Annexe plan cadastral

Date de parution : 23/11/2023

2023-101 – Cession d’une parcelle de terrain au bénéfice de monsieur Emerik RIGAUDON er madame Fleur GUILLAUBEY au lieu-dit Pluy

Date de parution : 23/11/2023

2023-100 – Annexe contrat d’intervention

Date de parution : 23/11/2023

2023-100 – Approbation d’un contrat d’intervention relatif à la mise en place d’une action de sensibilisation dédiée à l’inclusion pour les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Date de parution : 23/11/2023

2023-099 – Approbation du marché de prestations d’assurances

Date de parution : 23/11/2023

2023-098 – Approbation du marché de fourniture de denrées alimentaires

Date de parution : 23/11/2023

2023-097 – Annexe convention

Date de parution : 23/11/2023

2023-097 – Approbation d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec la société E-TOTEM

Date de parution : 23/11/2023

2023-096 – Approbation des tarifs de redevance pour l’occupation du domaine public – stationnement véhicule électrique et hybride en station de borne de recharge haute puissance

Date de parution : 23/11/2023

2023-095 – annexe contrat NEMA LOVE

Date de parution : 23/11/2023

2023-095 – Demande de garantie d’emprunt – NEMA LOVE – acquisition  – amélioration d’un logement de prêt locatif aide d’intégration (PLAI) adapté au 8 place Jeanne d’Arc

Date de parution : 23/11/2023

2023-094 – annexe tableau récapitulatif

Date de parution : 23/11/2023

2023-094 – annexe rapport définitif

Date de parution : 23/11/2023

2023-094 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 21 septembre 2023 : fixation des nouveaux montants d’attribution de compensation

Date de parution : 23/11/2023

2023-093 – Décision modificative n°2 – budget commune – exercice 2023

Date de parution : 23/11/2023

2023-092 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 23/11/2023

2023-091 – Annexe 3  – Convention cadre

Date de parution : 11/10/2023

2023-091 – Annexe 2- Charte partenariale

Date de parution : 11/10/2023

2023-091 – Annexe 1 – Avenant financier

Date de parution : 11/10/2023

2023-091 – Approbation de la convention partenariale avec Epures dans le cadre de l’étude des gisements fonciers

Date de parution : 11/10/2023

2023-090 – Annexe – Convention correspondante

Date de parution : 11/10/2023

2023-090 – Approbation de la convention de transmission de données à caractère personnel relatives au recensement des enfants soumis à l’obligation scolaire et l’amélioration du suivi de l’assiduité entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire et la commune

Date de parution : 11/10/2023

2023-089 – Annexe – Convention correspondante

Date de parution : 11/10/2023

2023-089 – Approbation d’une convention relative à la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire d’Andrézieux Bouthéon

Date de parution : 11/10/2023

2023-088 – Approbation d’un avenant n° 1 au lot n° 5 du marché de denrées alimentaires

Date de parution : 11/10/2023

2023-087 – Annexe – avenant correspondant

Date de parution : 11/10/2023

2023-087 – Approbation de l’avenant n° 4 à la convention d’adhésion service commun de la commande publique porté par Loire Forez agglomération

Date de parution : 11/10/2023

2023-086 – annexe – convention correspondante

Date de parution : 11/10/2023

2023-086 – Approbation d’une convention relative à la réalisation d’une étude de structure pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal

Date de parution : 11/10/2023

2023-085 – Annexe 2 -Plan des travaux DCE_Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 11/10/2023

2023-085 – Annexe 1 – convention correspondante

Date de parution : 11/10/2023

2023-085 – Approbation d’une convention relative à l’aménagement de la route départementale n° 102 – avenue Mellet Mandard

Date de parution : 11/10/2023

2023-084 – Subvention à l’association Citées Unies France dans le cadre des catastrophes naturelles survenues au Maroc et en Libye

Date de parution : 10/10/2023

2023-083 – Annexe – Rapport correspondant

Date de parution : 10/10/2023

2023-083 -Rapport des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune

Date de parution : 10/10/2023

2023-082 – Annexe – convention correspondante

Date de parution : 10/10/2023

2023-082 – Adhésion à la convention 2023 – 2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire

Date de parution : 10/10/2023

2023-081 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 10/10/2023

2023-080 – Annexe – convention correspondante

Date de parution : 10/10/2023

2023-080 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux dans le cadre d’une mutualisation avec Loire Forez agglomération

Date de parution : 10/10/2023

2023-079 – Taxe sur les friches commerciales

Date de parution : 10/10/2023

2023-078 – Approbation des tarifs de la boutique du musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 10/10/2023

2023-077 – Approbation des tarifs des logements de secours

Date de parution : 10/10/2023

2023-076 – Annexe –  convention correspondante

Date de parution : 10/10/2023

2023-076 – Approbation de la convention de gestion des certificats d’économies d’énergies avec le territoire de l’Isére

Date de parution : 10/10/2023

2023-075 – annexe – contrat correspondant

Date de parution : 10/10/2023

2023-075 – Demande de garantie d’emprunt – NEMA LOVE- acquisition – amélioration d’un lot individuel chemin de l’Etang

Date de parution : 10/10/2023

2023-074 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 10/10/2023

2023-073 – Approbation d’une convention refuge de la ligue pour la protection des oiseaux

Date de parution : 13/07/2023

2023-072 – Approbation d’une convention de partenariat pour la mise en oeuvre d’une unité d’enseignement externalisée pour  enfants déficients visuels au sein de l’école THIBAUD-MARANDE

Date de parution : 13/07/2023

2023-071 – Acquisition d’une parcelle de terrain au bénéfice de la commune de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 13/07/2023

2023-070 – Approbation d’une convention avec l’AGASEF pour la mise en place d’une mesure de réparation pénale

Date de parution : 13/07/2023

2023-069 – Approbation de la convention d’habilitation informatique concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités des places par les structures d’accueil

Date de parution : 17/07/2023

2023-068 – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement des bords de Loire

Date de parution : 17/07/2023

2023-067 – Approbation de l’accord-cadre de fourniture de matériels et matériaux – lot n° 4 peinture et lot n° 5 revêtements de sols et muraux

Date de parution : 17/07/2023

2023-066 – Approbation du don à titre gracieux proposés par Monsieur André. FAVRE au musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 17/07/2023

2023-065 – Convention pour l’entraînement bâton et générateurs d’aérosols incapacitant ou lacrymogène des agents de la police municipale

Date de parution : 17/07/2023

2023-064 – Modification du tableau des effectifs et création de postes

Date de parution : 17/07/2023

2023-063 – Approbation de la convention de mise à disposition de l’adjointe à la directrice du musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 17/07/2023

2023-062 – Approbation de la convention de mise à disposition de la directrice du musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 17/07/2023

2023-061 – Création d’un poste d’attaché permanent

Date de parution : 17/07/2023

2023-060 – Approbation des tarifs de la billetterie du spectacle pour les 50 ans de la fusion entre Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 17/07/2023

2023-059 – Remboursement de la billetterie du concert Michel Fugain du 2 juin 2023

Date de parution : 17/07/2023

2023-058 – Demande de fonds de concours à Loire Forez agglomération dans le cadre du fonds de soutien

Date de parution : 17/07/2023

2023-057 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 17/07/2023

2023-056 – Voeu pour alerter sur la situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Date de parution : 23/06/2023

2023-055 – Acquisition de deux parcelles situées au lotissement Les Danses

Date de parution : 23/06/2023

2023-054 – Cession de parcelles de terrains au bénéfice de la commune d’Andrézieux-Bouthéon

Date de parution : 23/06/2023

2023-053 –  Approbation de la résiliation du lot n° 11 carrelage / faïence dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts

Date de parution : 23/06/2023

2023-052 – Approbation des tarifs de la billetterie de la Saison culturelle 2023-2024 à La Passerelle

Date de parution : 23/06/2023

2023-051 – Approbation de la convention de participation aux charges de scolarité entre les communes d’Andrézieux-Bouthéon et de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 23/06/2023

2023-050 Annexe PLUiLFa_Reglement_MS1

Date de parution : 22/06/2023

2023-050 Annexe PLUiLFa_Rapportdepresentation_MS1

Date de parution : 22/06/2023

2023-050 Annexe PLUiLFa_Annexereglement_MS1

Date de parution : 22/06/2023

2023-050 – Avis sur le projet modification simplifiée n°1 du PLUi

Date de parution : 22/06/2023

2023-049 – Décision modificative n° 1 – budget chaufferie Gapiand – exercice 2023

Date de parution : 22/06/2023

2023-048 – Décision modificative n° 1 – budget commune – exercice 2023

Date de parution : 22/06/2023

2023-047 – Comptes administratifs 2022 – affectation des résultats de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 22/06/2023

2023-046 – Approbation des comptes administratifs 2022 de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 22/06/2023

2023-045 – Comptes de gestion – budget principal et budget annexe chaufferie place Gapiand

Date de parution : 22/06/2023

2023-044 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 22/06/2023

2023-043 – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023

Date de parution : 20/06/2023

2023-042 – Acquisition d’un terrain chemin des Olmes appartenant aux consorts BEAL

Date de parution : 04/05/2023

2023-041 – Acquisition d’un terrain boulevard de la Loire appartenant aux consorts BERTIN

Date de parution : 04/05/2023

2023-040 – Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution du service assainissement collectif, de leur financement et convention de transfert du résultat global de clôture

Date de parution : 04/05/2023

2023-039 – Attribution de nom de rue – impasse des Passementiers

Date de parution : 04/05/2023

2023-038 – Approbation du modèle de convention mécénat pour la saison culturelle – La Passerelle – 2023-2024

Date de parution : 04/05/2023

2023-037 – Approbation d’une convention de groupement de commandes pour le marché de fourniture et la livraison de granulés bois entre Loire Forez agglomération coordinateur du groupement et plusieurs communes du territoire

Date de parution : 04/05/2023

2023-036 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 04/05/2023

2023-035 – Approbation du lancement d’une consultation par le centre de gestion pour souscrire à des contrats d’assurance statutaire

Date de parution : 04/05/2023

2023-034 – Approbation de la convention – chantiers éducatifs – pour l’année 2023

Date de parution : 04/05/2023

2023-033 – Approbation de la convention d’objectifs à conclure avec la caisse d’allocations familiales pour l’accueil de loisirs sans hébergement périscolaire

Date de parution : 04/05/2023

2023-032 – Approbation de la convention d’objectifs à conclure avec la caisse d’allocations familiales pour les structures multi-accueil les « P’tits Mariniers » et « Les Matelots »

Date de parution : 04/05/2023

2023-031 – Créances éteintes

Date de parution : 04/05/2023

2023-030 – Approbation des subventions à conclure avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 €

Date de parution : 04/05/2023

2023-029 – Attribution de subventions aux associations locales et des aides scolaires

Date de parution : 04/05/2023

2023-028 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 04/05/2023

2023-027 – Approbation des tarifs de la billetterie du spectacle pour les 50 ans de la fusion entre Saint-Just et Saint-Rambert

Date de parution : 03/04/2023

2023-026 – Concours de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’une cuisine centrale

Date de parution : 03/04/2023

2023-025 – Approbation du dépôt des archives de Madeleine Rousseau aux archives départementales de la Loire

Date de parution : 03/04/2023

2023-024 – Convention relative à l’intervention de l’équipe mobile d’appui à la scolarisation (EMAS) sur les temps péri-éducatifs

Date de parution : 03/04/2023

2023-023 – Approbation des tarifs communaux des transports scolaires applicables pour l’année scolaire 2022-2023

Date de parution : 03/04/2023

2023-022 – Vote du taux des taxes locales

Date de parution : 03/04/2023

2023-021 – Autorisations de programme et crédits de paiements (APCP)

Date de parution : 03/04/2023

2023-020 – Approbation du budget primitif de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 03/04/2023

2023-019 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution  du conseil municipal

Date de parution : 03/04/2023

2023-018 – Subvention à l’organisation non gouvernementale – ACTED dans le cadre du tremblement de terre à la frontière de la Syrie et de la Turquie

Date de parution : 01/03/2023

2023-017 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétence (contrat aidé)

Date de parution : 01/03/2023

2023-016 – Approbation d’une convention de partenariat relative à la définition du cadre et des modalités de coopération entre les parties dans la mise en oeuvre d’actions orientées en direction des élèves du collège Saint-Joseph au sein de l’établissement avec son annexe

Date de parution : 01/03/2023

2023-015 – Approbation d’une convention territoriale globale (2023/2027) entre la caisse d’allocations familiales de la Loire, LOIRE FOREZ agglomération, ses communes membres, le syndicat intercommunal des Granges et le syndicat intercommunal des écoles publiques de Saint-Bonnet le Château avec ses annexes

Date de parution : 01/03/2023

2023-014 – Acquisition d’une bande de terrain chemin du Guéret appartenant aux consorts FLEURTON avec son annexe

Date de parution : 01/03/2023

2023-013 – Adhésion à la compétence optionnelle du service d’assistance à la gestion énergétique (SAGE) du SIEL – TE avec son annexe

Date de parution : 01/03/2023

2023-012 – Approbation d’un contrat de prêt à usage de terrains au profit de la fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu aquatique avec ses annexes

Date de parution : 28/01/2023

2023-011 – Versement d’un fonds de concours au bailleur social Alliade Habitat avec son annexe

Date de parution : 28/01/2023

2023-010 – Approbation du rapport sur les orientations budgétaires de la commune et de la chaufferie de la place Gapiand avec son annexe

Date de parution : 28/01/2023

2023-009 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 28/01/2023

2023-008 – Dissimulation réseaux basses tensions et TELECOM rue du Grand Port

Date de parution : 24/01/2023

2023-007 – Dissimulation des réseaux secs rue du Penable

Date de parution : 24/01/2023

2023-006 – Convention Ville Guinguette avec annexe

Date de parution : 24/01/2023

2023-005 – Approbation convention AGASEF avec annexes

Date de parution : 24/01/2023

2023-004 – Approbation des tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023

Date de parution : 24/01/2023

2023-003 – Approbation des nouveaux tarifs de fourniture de chaleur

Date de parution : 24/01/2023

2023-002 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

Date de parution : 24/01/2023

2023-001 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 24/01/2023

2022-119 – Avis relatif à l’enquête publique de la de mande de la société IPACKCHEM en vue de créer une unité de génération au fluor sur la commune de Saint-Victor sur Loire

Date de parution : 20/12/2022

2022-118 – Approbation d’une convention de servitudes

Date de parution : 20/12/2022

2022-117 – Approbation de la convention relative à l’aide nationale exceptionnelle pour les accueils de loisirs sans hébergement

Date de parution : 20/12/2022

2022-116 – Approbation d’une convention de partenariat relative à la définition du cadre et des modalités de coopération entre les parties dans la mise en oeuvre d’actions orientées en direction des élèves du collège Anne Frank

Date de parution : 20/12/2022

2022-115 – Attribution du marché de services de prestations de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux

Date de parution : 20/12/2022

2022-114 – Attribution de marché de services d’infogérance des systèmes informatiques de la ville de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 20/12/2022

2022-113 – Approbation de la convention de groupement de commandes relatif à des prestations de services d’assurances entre Loire Forez agglomération et plusieurs communes du territoire

Date de parution : 20/12/2022

2022-112 – Approbation de la mise en place du télétravail

Date de parution : 20/12/2022

2022-111 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 20/12/2022

2022-110 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)

Date de parution : 20/12/2022

2022-109 – Ouverture de crédits pour le budget commune et le budget chaufferie place Gapiand

Date de parution : 20/12/2022

2022-108 – Demandes d’avances sur subvention 2023

Date de parution : 16/12/2022

2022-107 – Décision modificative n° 3 – budget commune – exercice 2022

Date de parution : 16/12/2022

2022-106 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 20/12/2022

2022-105 – Voeu  – soutien de la ville de Saint-Just Saint-Rambert au traité d’interdiction des armes nucléaires – adhésion à l’appel des villes lancé par la campagne internationale pour abolir les armes nucléaires  (ICAN), lauréat du prix nobel de la paix en 2017

Date de parution : 30/11/2022

 

2022-104 – Avis relatif à l’enquête publique de la demande de la société HEF M&S SERVICES en vue d’obtenir l’autorisation de créer un centre de traitement de déchets produits à l’issue d’opérations de nitruration sur le territoire de la commune d’Andrézieux Boutjéon

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-103 – Approbation d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section AL 31 au profit de Monsieur Bruno ALLIGIER

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-102 – Attribution de noms de rues – Rue du Pré Vernol, passage des Grabottes et impasse des Ballotins

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-101 – Renouvellement de la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-100 – Reconduction de la convention relative à l’organisation des mesures de responsabilisation

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-099 – Approbation de la convention de partenariat entre la musée des civilisations Daniel Pouget et la médiathèque de tête de réseau Loire Forez agglomération à Saint-just Saint-Rambert

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-098 – Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (contrat aidé)

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-097 – Recensement 2023

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-096 – Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongilibité des crédits – M57

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-095 – Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-094 – Approbation du maintien de la garantie d’emprunt au profit d’Alliade Habitat

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-093 – Décision modificative N°2 – budget commune exercice 2022

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-092 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-091 – Approbation des secteurs géographiques des entreprises éligibles au fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC)

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-090 – Approbation de la mise en place du service civique

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-089 – Approbation d’adhésion au service national universel

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-088 – Approbation de la convention avec le centre de gestion de la Loire pour la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements  sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-087 – Approbation d’une convention à conclure avec le Centre de gestion de la Loire pour le traitement des dossiers de demande d’allocation de chômage

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-086 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-085 – Cession de deux parcelles de terrain à la brasserie de la Loire

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-084 – Acquisition d’une parcelle de terrain sis chemin du Bechet et échange avec le sservice départemental d’incendie et de secours de la Loire

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-083 – Modalités d’approbation des travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 28/10/20222022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just

 

2022-082 – Approbation du renouvellement de l’adhésion compétence optionnelle « éclairage public » avec le SIEL-TE

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-081 – Approbation du contrat territorial du captage des Giraudières 2023-2025

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-080 – Approbation de la convention concernant l’aménagement de la route départementale 102 dans la traversée d’agglomération de Saint-Just  Saint Rambert – avenue des Barques – tranche 2

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-079 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

  Date de parution : 28/10/2022

 

2022-078 – Voeu pour la mise en place de permanences au trésor public

Date de parution : 03/10/2022

2022-077 – Taxe sur les friche commerciales

Date de parution : 03/10/2022

2022-076 – Approbation d’un accord-cadre en groupement de commandes pour la location de bennes, contenants, transfert et traitement des déchets collectés sur les déchetteries d’Arthun, Estivareilles, Saint-just Saint-Rambert, Savigneux et Sury Le Comtal ainsi que dans des centres techniques municipaux – lot n° 2

Date de parution : 03/10/2022

2022-075 – Approbation d’avenants aux marchés de prestation de nettoyage et entretien des bâtiments communaux

Date de parution : 03/10/2022

2022-074 – Approbation d’un avenant N°3 à la convention d’adhésion au service commun de la commande publique porté pa Loire Forez agglomération

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-073 – Approbation d’un avenant n° 2 au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le centre de gestion de la Loire

Date de parution : 03/10/2022

 

2022- 072 – Modification du du tableau des effectifs

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-071 – Approbation de la convention de mise à disposition de la solution ETOXIO-SERENICITY proposée par le département de la Loire

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-070 – Approbation de la mise en place de la vidéo-verbalisation sur trois sites de la commune

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-069 – Autorisation donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme – travaux de construction d’un préau pour abriter une ramberte sur le site de l’Embarcadère

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-068 – Adhésion à la compétence optionnelle IRVE : infrastructure de décharge pour véhicules électriques

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-067 – Cession de deux parcelles de terrains au bénéfice de madame CARROT Jannique

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-066 – Admissions en non-valeur

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-065 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans me cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 03/10/2022

 

 

2

2022-075 – avenants au marché de prestation de nettoyage et entretin des bâtiments communaux

Date de parution : 28/09/2022

 

Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

 

Date de parution : 02/04/2024

Date de parution : 29/11/2023

Date de parution : 07/11/2023

Date de parution : 31/10/2023

Date de parution : 20/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 04/01/2023

Date de parution : 04/01/2023

Date de parution : 04/01/2023

 

Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols

 

Délibérations Loire Forez agglomération

 

Décisions du maire

2024-089 – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’une halle des sports

Date de parution : 14/06/2024

2024-088 – Convention de résidence artistique – Compagnie Lalala Chamade

Date de parution : 14/06/2024

2024-087 – Convention de résidence artistique – La Cie des Etourneaux

Date de parution : 14/06/2024

2024-086 – Mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de construction d’une cuisine centrale

Date de parution : 14/06/2024

2024-085 – Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’un terrain de foot synthétique au complexe sportif des Unchats

Date de parution : 14/06/2024

2024-084 – Convention pour l’entrainement bâton gail de plus de 100mL des agents de la police municipale de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 14/06/2024

2024-082 – Convention d’occupation d’un local communal par l’association GRAL

Date de parution : 07/06/2024

2024-081 – Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – saison culturelle

Date de parution : 07/06/2024

2024-080 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Deixa Gingar par l’association Z Production

Date de parution : 04/06/2024

2024-079 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Les Vacances par AOI Collectif Théâtral

Date de parution : 04/06/2024

2024-078 – Marché de travaux de rénovation de l’espace Les Mâts-Trus – déclaration sans suite des lots 5 et 9

Date de parution : 06/06/2024

2024-077 – Convention d’occupation d’un local communal par l’association Tennis Club de la Quérillère

Date de parution : 31/05/2024

2024-076 – Schéma départemental de développement des enseignements artistiques en faveur le la musique, de la danseet de l’art dramatique – convention partenariale avec la MJC

Date de parution : 05/06/2024

2024-075 – Convention d’occupation d’un local communal par l’association Mémoire et Patrimoine

Date de parution : 31/05/2024

2024-074 – Convention d’occupation d’un local communal par l’association Eté du Prieuré

Date de parution : 30/05/2024

2024-073 – Convention d’occupation du domaine public – LA STRADA

Date de parution : 24/05/2024

2024-072- Convention de prêt de la statue de la Vénus de Brizet de Francesco Cremonese à la mairie de Villars

Date de parution : 21/05/2024

2024-071 – Fourniture, installation et tir d’un feu d’artifice le 14 juillet 2024

Date de parution : 17/05/2024

2024-070 – Convention d’occupation précaire avec madame Maggy KOCH pour le local commercial situé 2 place de la Paix

Date de parution : 24/05/2024

2024-069- Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport pour la construction d’un stade synthétique au stade des Unchats

Date de parution : 14/05/2024

2024-068- Baux locatifs pour deux places de parking, sis Résidence Grand Place à Saint-Just Saint-Rambert- Cabinet Alain Tronchet Immobilier

Date de parution : 07/05/2024

2024-067 – Schéma départemental de développement des enseignements artistiques en faveur de la musique, de la danse et de l’art dramatique – convention partenariale avec l’association Danse et Formes

Date de parution : 05/06/2024

2024-066- Convention d’occupation d’un local communal par l’association BASE DE LOISIRS LOIRE FOREZ

Date de parution : 07/05/2024

2024-065- Convention d’occupation d’un local communal par l’association ATELIERS PATCHWORK

Date de parution : 07/05/2024

2024-064- Convention d’occupation d’un local communal par l’association UNION MUSICALE

Date de parution : 06/05/2024

2024-063-Convention d’occupation d’un local communal par l’association AIDE AUX ENFANTS CANCEREUX

Date de parution : 02/05/2024

2024-062-Convention d’occupation d’un local communal par l’association CYCLOS VTT

Date de parution : 02/05/2024

2024-061- Convention d’occupation d’un local et d’un terrain communal par l’association U.L.R.R

Date de parution : 06/05/2024

2024-060-Contrat cession exploitation d’un spectacle et annexe 1 par C’KEL PROD

Date de parution : 03/05/2024

2024-059- Convention d’occupation d’un local communal par l’association Pont et Pignons

Date de parution : 26/04/2024

2024-058- Bail conclu avec l’association diocésaine de Saint-Etienne pour le local communal sis 5 place Jeanne d’Arc

Date de parution : 22/04/2024

2024-057 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 17 juillet 2024

Date de parution : 23/04/2024

2024-056 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 10 juillet 2024

Date de parution : 22/04/2024

2024-055 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 9 ou le 10 juillet 2024

Date de parution : 19/04/2024

2024-054-Convention de résidence artistique Théâtre de la Tarlatane

Date de parution : 15/04/2024

2024-053-Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Les petits plats dans les grands avec l’association Live Comedy

Date de parution : 12/04/2024

2024-052- Contrat de cession des droits de représentation spectacle Les 3 Mousquetaires

Date de parution : 12/04/2024

2024-051-Bail locatif appartement 23 boulevard Carnot

Date de parution : 12/04/2024

2024-050- Convention d’occupation précaire avec monsieur Jacques BRUN pour un appartement situé 10 rue de la République

Date de parution : 24/05/2024

2024-049-Convention d’occupation d’un local communal par l’association ESPERANCE BASKET

Date de parution : 16/04/2024

2024-048-Convention d’occupation d’un local communal par l’association ATELIERS CREATIFS

Date de parution : 16/04/2024

2024-047-Convention d’occupation d’un local communal par l’association LA MAROTTE

Date de parution : 16/04/2024

2024-046-Convention d’occupation de plusieurs locaux communaux par l’association DUFFY DUCK

Date de parution : 16/04/2024

2024-045 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – L’Homme qui plantait des arbres – par Capella FORENSIS

Date de parution : 10/04/2024

N°2024-044 – Convention résidence artistique – Theâtre pneumatique

Date de parution : 09/04/2024

2024-043 – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

Date de parution : 10/04/2024

2024-042 – Demande de subvention auprès du département de la Loire pour la construction d’une cuisine centrale dans le cadre du contrat négocié

Date de parution : 10/04/2024

2024-041 – Contrat d’entretien pour le matériel de cuisson et les équipements frigorifiques

Date de parution : 29/03/2024

2024-040 – Travaux d’extension et de maintenance du système de vidéoprotection

Date de parution : 29/03/2024

2024-039 – Mission de contrôle technique pour les travaux de restructuration de l’ancienne mairie

Date de parution : 18/04/2024

2024-038 – Fournitures de bureau fournitures scolaires et papier

Date de parution : 27/03/2024

2024-037 – Magazine municipal et visuels de communication

Date de parution : 27/03/2024

2024-036 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 3 juillet 2024

Date de parution : 29/03/2024

2024-035 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Spell Mistake(s) – Prouve le

Date de parution : 19/03/2024

2024-034 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle et son avenant n° 1 – Cie le Clan des Songes – Globule

Date de parution : 27/03/2024

2024-033 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 1er juin 2024

Date de parution : 19/03/2024

2024-032 – Demande de subvention auprès du fond interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Date de parution : 18/03/2024

2024-031 – Mission de contrôle technique pour les travaux de restructuration de l’ancienne mairie

Date de parution : 15/03/2024

2024-030 – Magazine municipal et visuels de communication

Date de parution : 15/03/2024

2024-029 – Communication pour la saison culturelle de La Passerelle

Date de parution : 14/03/2024

2024-028 – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de rénovation de l’espace Les Mât-Rus

Date de parution : 14/03/2024

2024-027 – Fourniture de denrées alimentaires – Lot n° 4 fourniture de légumes issus de l’agriculture biologique 2ème, 4ème et 5ème gammes

Date de parution : 14/03/2024

2024-026 – Contrat de fourniture d’un terminal de verbalisation supplémentaire électronique Cloud et du logiciel GVE CLOUD

Date de parution : 13/03/2024

2024-025 – Contrat de fourniture de 2 terminaux de verbalisation supplémentaires et du logiciel Minicipol GVE

Date de parution : 13/03/2024

2024-024 – Contrat de maintenance des progiciels utilisés par le service Etat Civil Population

Date de parution : 13/03/2024

2024-023 – Contrat de fourniture de 6 terminaux de verbalisation supplémentaires et du logiciel Municipol GVE CLOUD

Date de parution : 13/03/2024

2024-022 – Contrat du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie Sans Souci – La Fabrique

Date de parution : 11/03/2024

2024-021 – Contrôle des aires de jeux et équipements sportifs

Date de parution : 12/03/2024

2024-020 – Analyse de la pratique professionnelle pour les directrices de la structure multi-accueil – Les P’tits Mariniers

Date de parution : 05/03/2024

2024-019 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – A Plates Coutures – Compagnie Nosferatu Production

Date de parution : 05/03/2024

2024-018 – Mission d’accompagnement de la commune dans son action en faveur des enfants et des jeunes – Association départementale des FRANCAS

Date de parution : 04/03/2024

2024-017 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe – 19 bis rue Joannes Beaulieu

Date de parution : 01/03/2024

2024-016 – Demande de subvention auprès de la CAFpour l’achat d’un logiciel

Date de parution : 01/0/2024

2024-015 – Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle – « CHAT/CHAT » – Zapoï -arts vivants // arts numériques

Date de parution : 26/02/2024

2024-014 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature d’une demande de permis de construire dans le cadre du projet de construction d’une cuisine centrale sise avenue des Barques

Date de parution : 20/02/2024

2024-013 – Convention de résidence artistique – HALLEY HOP – Cie la Neige est un mystère

Date de parution : 19/02/2024

2024-012 – Convention de partenariat ville de Montbrison – Théâtre des Pénitents – commune de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 16/02/2024

2024-011 – Service de régulation de la population de pigeons sur la commune

Date de parution : 19/02/2024

2024-010 – Fourniture de vêtements professionnels, de chaussures et d’équipements de protection individuelle

Date de parution : 19/02/2024

2024-009 – Mission de contrôle technique pour les travaux de construction d’une cuisine centrale

Date de parution : 19/02/2024

2024-008 – Exploitation et maintenance des installations thermiques et climatiques des bâtiments communaux

Date de parution : 19/02/2024

2024-007 – Convention de partenariat – Seneçon

Date de parution : 13/02/2024

2024-006 – Convention de partenariat – Office des Fêtes

Date de parution : 13/02/2024

2024-005 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour le dépôt et la signature d’une demande de permis de construire et d’autorisation d’urbanisme dans le cadre des travaux de rénovation de l’espace « Les Mâts-Rus »

Date de parution : 13/02/2024

2024-004 – Résiliation de la convention d’occupation précaire relative au local commercial sis 2 place de la Paix à Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 12/02/2024

2024-003 – Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration de l’ancienne mairie de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 08/02/2024

2024-002 – Demande de subvention « enveloppe communes urbaines » auprès du département de la Loire pour des travaux d’aménagement du parking du collège Anne Frank

Date de parution : 25/01/2024

2024-001 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’une cuisine centrale au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DISL) ou de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – exercice 2024

Date de parution : 22/01/2024

2023-146 – Convention mission d’archivage avec le Centre de gestion de la Loire

Date de parution : 04/01/2024

2023-145 – Marché de fourniture de denrées alimentaires – lot n° 4 légumes issus de l’agriculture biologique de deuxième, quatrième et cinquième gammes – déclaration sans suite

Date de parution : 19/12/2023

2023-144 – Communication pour la saison culturelle de La Passerelle

Date de parution : 19/12/2023

2023-143 – Convention de mise à disposition d’un bureau au Trait d’Union avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire

Date de parution : 12/12/2023

2023-142 – Contrat du droit de cession d’exploitation d’un spectacle – Cerebro – Compagnie du Faro

Date de parution : 11/12/2023

2023-141 – Contrat annuel de maintenance du système d’alarme intrusion pour la mairie de Saint-Just Saint-Rambert – Sérénité Protection Services

Date de parution : 11/12/2023

2023-140 – Convention simplifiée de formation professionnelle

Date de parution : 11/12/2023

2023-139 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle La Cordalinge – Association Adone

Date de parution : 06/12/2023

2023-138 – Analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 06/12/2023

2023-137 – Contrat de prestation de dératisation

Date de parution : 05/12/2023

2023-136 – Convention d’occupation du domaine public – Un Monde Echan-Thé

Date de parution : 05/12/2023

2023-135 – Convention d’occupation du domaine public – Le Rambertois

Date de parution : 05/12/2023

2023-134 – Abonnement d’entretien du système de chauffage et de la climatisation du Pôle Culturel et du site de la Passerelle

Date de parution : 28/11/2023

2023-133 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique et thermique du bâtiment « Les Mats-Rus » au titre du fonds vert – exercice 2023

Date de parution : 28/11/2023

2023-132 – Avenant n° 1 au bail de location de la caserne de gendarmerie de Saint-Just Saint-Rambert consenti au profit de l’Etat

Date de parution : 27/11/2023

2023-131 – Convention d’occupation précaire – SAS La Cave du Malt

Date de parution : 29/11/2023

2023-130 – Convention de partenariat ville de Montbrison – Théâtre des Pénitents – commune de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 23/11/2023

2023-129 – Avenant n° 1 au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie Travelling Théâtre – L’apnée du sommeil

Date de parution : 23/11/2023

2023-128 – Convention d’occupation précaire – monsieur Mathieu PERROTIN

Date de parution : 17/11/2023

2023-127 – Convention d’occupation d’un local communal sis rue Jacques Prévert – LA PONTOISE ULR

Date de parution : 17/11/2023

2023-126 – Convention d’occupation précaire – madame Chantal ROMESTAING

Date de parution : 17/11/2023

2023-125 – Convention d’occupation précaire – madame Chantal ROMESTAING

Date de parution : 17/11/2023

2023-124 – Convention d’occupation précaire – VETTORE Emmanuel

Date de parution : 16/11/2023

 

Date de parution : 14/11/2023

2023-122 – Remboursement des billets du spectacle Tout le monde savait suite à un changement de date du spectacle

Date de parution : 02/11/2023

2023-121 – Contrat de cession – Les Grands Théâtres – Tout le Monde Savait

Date de parution : 31/10/2023

2023-120 – Convention portant occupation du domaine privé – Philippe SEIGNE – Le Jardin de Phil

Date de parution : 24/10/2023

2023-119 – Travaux d’aménagement des bords de Loire – lot n° 2 éclairage public

Date de parution : 24/10/2023

2023-118 – Fourniture et livraison de titres restaurant pour le personnel communal

Date de parution : 23/10/2023

2023-117 – Convention dispositif prévisionnel de secours

Date de parution : 19/10/2023

2023-116 – Contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle Ma Métamorphose des Cigognes – ACME SAS

Date de parution : 16/10/2023

2023-115 – Convention de résidence artistique – Kaïros Théâtre

Date de parution : 16/10/2023

2023-114 – Mission de coordination sécurité et protection de la santé  relative aux travaux de rénovation de l’espace les Mat-Rus – déclaration sans suite

Date de parution : 16/10/2023

2023-113 – Modification de l’arrêté de nomination de régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes des droits de place

Date de parution : 11/10/2023

2023-112 – Modification de la régie de recettes restauration collective et périscolaire

Date de parution : 11/10/2023

2023-111 – Avenant au contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Gustave Eiffel en fer et contre tous – Les Cousins d’Arnolphe

Date de parution : 29/09/2023

2023-110 – Remboursement des billets du spectacle Entourloupes suite à son annulation

Date de parution : 28/09/2023

2023-109 – Contrat de dégraissage de circuit d’extraction de cuisine collective

Date de parution : 26/09/2023

2023-108- Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts – avenant au lot n° 16 – menuiseries extérieures bois

Date de parution : 25/09/2023

2023-107 – Fourniture de denrées alimentaires – déclaration sans suite du lot n° 28

Date de parution : 22/09/2023

2023-106 -Contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle – TA-DAA – Onimo

Date de parution : 19/09/2023

2023-105 – Avenant au contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Centre de Production des Paroles Contemporaines – Alexandre VIRAPIN – « Bob et moi »

Date de parution : 18/09/2023

2023-104 – Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour équiper les écoles d’un système d’alerte intrusion et autres menaces

Date de parution : 18/09/2023

2023-103 – Prestation de régisseur, technicien son et lumière et la location de matériel de son et lumière pour les spectacles de la ville de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 14/09/2023

2023-102 – Travaux d’aménagement des bords de Loire

Date de parution : 14/09/2023

2023-101 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts – avenants aux lots 2, 5, 7 et 15

Date de parution : 13/09/2023

2023-100 – Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation thermique complète du bâtiment de la salle Jacquemond sur le complexe sportif des Unchats

Date de parution : 13/09/2023

2023-099 – Attribution d’un accord-cadre de fourniture et de livraison de granulés bois

Date de parution : 13/09/2023

2023-098 – Travaux d’aménagement partiel de l’avenue Mellet Mandard – avenant n° 1

Date de parution : 13/09/2023

2023-097 – Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition de cameras sur le site de la nouvelle mairie

Date de parution : 11/09/2023

2023-096 – Formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur – AssociationDépartementale des Francas Auvergne Rhône Alpes

Date de parution : 11/09/2023

2023-095 – Contrat de maintenance pour la porte coulissante de la Maison des Remparts – RECORD

Date de parution : 18/08/2023

2023-094 – Convention de partenariat avec le Festival International de Jazz pour la coproduction d’un spectacle

Date de parution : 09/08/2023

2023-093 – Contrat de cession du spectacle Gustave Effel en fer et conte tous – Les Cousins d’Arnolphe

Date de parution : 08/08/2023

2023-092 – Convention de partenariat relative à l’acquisition de poules

Date de parution : 03/08/2023

2023-091- Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Centre de Production des Paroles Contemporaines

Date de parution : 02/08/2023

2023-090 – Ateliers de relaxation pour deux groupes d’enfants – structure multi-accueil Les Matelots

Date de parution : 02/08/2023

2023-089 – Prestation musicale et sonore – structure multi-accueil Les Matelots

Date de parution : 02/08/2023

2023-088 – Achat et contrat de maintenance d’un copieur – 2IT SOLUTIONS

Date de parution : 27/07/2023

2023-087 – Contrat de mission d’accompagnement pour l’équipe de voirie du centre technique municipal

Date de parution : 27/07/2023

2023-086 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie du Détour

Date de parution : 25/07/2023

2023-085 – Convention d’accueil d’un spectacle en plein air

Date de parution : 20/07/2023

2023-084 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts

Date de parution : 20/07/2023

2023-083 – Service de transport scolaire

Date de parution : 19/07/2023

2023-082 – Convention d’accueil d’ateliers

Date de parution : 11/07/2023

2023-081 – Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2023

Date de parution : 11/07/2023

2023-080 – Convention portant occupation du domaine privé

Date de parution : 19/07/2023

2023-079 – Convention d’accueil d’un spectacle en plein air et d’ateliers

Date de parution : 12/07/2023

2023-078 – Eveil musical pour la structure multi accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 12/07/2023

2023-077 – Convention d’occupation du domaine public – Bar Les Platanes

Date de parution : 11/07/2023

2023-076 – Convention d’accueil d’un spectacle en plein air

Date de parution : 11/07/2023

2023-075 – Convention d’accueil d’un spectacle en plein air

Date de parution : 11/07/2023

2023-074 – Convention d’accueil d’un spectacle en plein air et d’ateliers

Date de parution : 11/07/2023

2023-073 – Contrat de cession des droits d’un spectacle – Kaïros Théâtre – « Histoires ambulantes »

Date de parution : 11/07/2023

2023-072 – Convention de résidence artistique – KAIROS THEATRE

Date de parution : 05/07/2023

2023-071 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et Radio SCOOP

Date de parution : 28/06/2023

2023-070 – Convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 28/06/2023

2023-069 – Convention de résidence artistique – HALLEY HOP – Cie la Neige est un Mystère

Date de parution : 27/06/2023

2023-068 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts – avenants lots 7, 12, 14 et 15

Date de parution : 26/06/2023

2023-067 – Contrat de vente d’un spectacle – CZ & CO EDITIONS – CHEPHAZ

Date de parution : 27/06/2023

2023-066 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie TRAVELLING THEATRE

Date de parution : 26/06/2023

2023-065 – Convention de coproduction – Compagnie TRAVELLING THEATRE

Date de parution : 26/06/2023

2023-064 Travaux aménagement avenue Mellet Mandard

Date de parution : 21/06/2023

2023-063 Fourniture carburant de carburant (lot n° 1) et livraison de gazole non routier (lot n° 2)

Date de parution : 21/06/2023

2023-062 – Convention de formation professionnelle – PROXIMUM

Date de parution : 12/06/2023

2023-061 – Suppression régie d’avances de la saison culturelle

Date de parution : 09/06/2023

2023-060 – Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l’espace les Mats-Rus

Date de parution : 08/06/2023

2023-059 – Accord-cadre de travaux de voirie et réseaux divers – lot 2 travaux de terrassement et canalisations diverses

Date de parution : 08/06/2023

2023-058 – Communication pour la saison culturelle de La Passerelle – infographie, impression et site internet – avenants

Date de parution : 08/06/2023

2023-057 – Contrat prêt – Société Générale – Budget commune

Date de parution : 07/06/2023

2023-056 – Convention d’occupation précaire – VETTORE Emmanuel

Date de parution : 07/06/2023

2023-055 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 26 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-054 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 19 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-053 – Contrat dispositif prévisionnel de secours pour le 14 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-052 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 12 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-051 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 5 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-050 – Contrat de dératisation de la structure multi accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 23/05/2023

2023-049 – Contrat de dératisation du restaurant scolaire de Saint-Just et de Saint-Rambert

Date de parution : 22/05/2023

2023-048 – Contrat de vente d’un spectacle – SARL MN Production – Michael Jones & Friends chante Goldman

Date de parution : 17/05/2023

2023-047 – Convention de résidence artistique – Kaïros Théâtre

Date de parution : 19/05/2023

2023-046 – Contrat de vente d’un spectacle – cession de droits

Date de parution : 22/05/2023

 

2023-045 – Demande de subvention auprès du département de la Loire pour des travaux de création d’une piste cyclable sur l’avenue Mellet Mandard au titre de l’appel à projet « aménagements d’itinéraires – Loire terre de vélo 2027 »

Date de parution : 10/05/2023

2023-044 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et l’association FZL – LA RAYONNANTE

Date de parution : 10/05/2023

2023-043 – Travaux de réhabilitation de la maison des Remparts – avenants

Date de parution : 28/04/2023

2023-042 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique et thermique du complexe sportif des Unchats au titre du Fonds Vert – exercice 2023

Date de parution : 28/04/2023

2023-041 – Marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques et climatiques – avenant 1

Date de parution : 24/04/2023

2023-040 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lot 11 a et 11 b

Date de parution : 18/04/2023

2023-039 – Demande de subvention auprès du Fond Interministériel de Prévention de la délinquance et de la Radicalisation

Date de parution : 18/04/2023

2023-038 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 13/04/2023

2023-037 – Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition d’équipements de sécurité pour la police municipale

Date de parution : 11/04/2023

2023-036 – Contrat de cession de droit de représentation – Association Mise à Feu – DIVA Syndicat

Date de parution : 11/04/2023

2023-035 – Contrat de cession de droits – Compagnie les Chants de Lames – Il y a une Fille dans mon Arbre

Date de parution : 07/04/2023

2023-034 – Contrat de cession des droits d’exploitation – Compagnie Rêveries – La Montreuse d’Ombres

Date de parution : 23/03/2023

2023-033 – Contrat d’entretien et dépannage de la nacelle du centre technique municipal – Nacelle Assistance et Services

Date de parution : 22/03/2023

2023-032 – Mission d’accompagnement de la commune en faveur des enfants et des jeunes – Association départementale LES FRANCAS de la Loire

Date de parution : 17/03/2023

2023-031 – Avenant de reconduction de mise à disposition de la salle de réception et d’évolution Le Ponton – Gym Détente Pontrambertoise

Date de parution : 17/03/2023

2023-030 – Avenant de reconduction de la mise à disposition de locaux communaux – ancien DOJO – Gym Détente Pontrambertoise

Date de parution : 17/03/2023

023-029 – Contrat pour des analyses relatives à l’hygiène alimentaire, à la potabilité de l’eau, soins standards et au risque légionelle -CERES Laboratoire

Date de parution : 22/03/2023

2023-28 – Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle – Association LES ZANIMOS – Nos Etres Chairs

Date de parution : 08/03/2023

2023-027 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle -Collectif Marthe – Rembobiner

Date de parution : 07/03/2023

2023-026 – Avenant à la convention entre la ville de Saint-Just Saint-Rambert et le club La Pontoise ULR Basket pour l’installation des infrastructures technologie vidéo intélligentes au sein des salles communales mises à disposition du club par la commune

Date de parution : 03/03/2023

2023-025 – Contrat de cession des droits de représentation pour le spectacle La Machine de Turing

Date de parution : 24/02/2023

2023-024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – CANTICUM NOVUM

Date de parution : 03/03/2023

2023-023 – Magazine municipal et visuels de communication

Date de parution : 21/02/2023

2023-022 – Contrôles techniques périodiques pour des équipements divers

Date de parution : 21/02/2023

2023-021 – Contrat de vente d’un spectacle – SARL MN PRODUCTION – Michel Fugain fait Bandapart

Date de parution : 20/02/2023

2023-020 – Convention d’occupation précaire premier étage de la mairie annexe – 19 bis rue Joannes Beaulieu

Date de parution : 20/02/2023

2023-019 – Maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement de l’avenue Mellet Mandard

Date de parution : 14/02/2023

2023-018 – Demande subvention auprès de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique et thermique du complexe sportif des Unchats au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation des territoires ruraux (DETR) – exercice 2023

Date de parution : 17/02/2023

2023-017 – Demande subvention auprès de l’Etat pour la poursuite des travaux de rénovation énergétique et thermique de divers bâtiments communaux au titre de la dotationn de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – exercice 2023

Date de parution : 15/02/2023

2023-016 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour la réhabilitation du bâtiment les Mat-Rus au titre de la dotaton de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – exercice 2023

Date de parution : 10/02/2023

2023-015 – Convention relative à la mise à disposition de la commune de Montbrison du sonomètre détenu par la ville de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 08/02/2023

2023-014 – Demande d’une subvention auprès de l’Etat pour des travaux de création d’une piste cyclable sur l’avenue Mellet-Mandard au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – exercice 2023

Date de parution : 08/02/2023

2023-013 – Convention de prêt de matériel ville de Montbrison Théâtre des Pénitents – commune de Saint-Just Saint-Rambert saison culturelle La Passerelle

Date de parution : 08/02/2023

2023-012 – Convention d’occupation précaire DUGARET Nathalie

Date de parution : 03/02/2023

2023-011 – Contrat de maintenance des ascenseurs – LOIRE ASCENSEURS

Date de parution : 06/02/2023

2023-010 – Convention d’occupation précaire – madame BUFFERNE – garage 6 rue Joannes Beaulieu

Date de parution : 06/02/2023

2023-009 – Remboursement de la billetterie du spectacle woman is coming

Date de parution : 03/02/2023

2023-008 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « il fera beau demain » par la compagnie En Bonne Compagnie

Date de parution : 01/02/2023

2023-007 – Contrat pour la maintenance des défibrilateurs

Date de parution : 31/01/2023

2023-006 -Fournitures de bureau – lots 1 et 2 – avenant n° 1

Date de parution : 30/01/2023

2023-005 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et le centre musical Pierre Boulez – Au coeur de l’orchestre

Date de parution : 30/01/2023

2023-004 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Le jour ou le jour s’arrêta

Date de parution : 25/01/2023

2023-003 – Régie de recettes saison culturelle

Date de parution : 16/01/2023

2023-002 – Convention d’occupation précaire – premier étage mairie  annexe de Saint-Just

Date de parution : 17/01/2023

2023-001 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe – HUMAN BOOSTER

Date de parution : 03/01/2023

2022-146 – Convention de résidence artistique – Le Ruban fauve

Date de parution : 02/01/2023

2022-145 – Convention de résidence artistique – HALLEY HOP – Compagnie La Neige est un mystère

Date de parution : 02/01/2023

2022-144 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et le Festival des 7 Collines pour le spectacle intitulé Mule

Date de parution : 29/12/2022

2022-143 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie Le Clan des Songes – Bout à Bout

Date de parution : 29/12/2022

2022-142 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie La Parenthèse – Le Problème avec le Rose

Date de parution : 26/12/2022

2022-141 – Rénovation et extension de la salle Polyvalente – avenant n° 1 relatif au lot n° 4

Date de parution : 20/12/2022

 

2022-140 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et l’Office des Fêtes pour le spectacle – Trois fois plus drôle

Date de parution : 20/12/2022

2022-139 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lots n°1 et n° 2 – avenants

Date de parution : 22/12/2022

2022-138 – Analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil les P’tits Mariniers

Date de parution : 22/12/2022

2022-137 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 13/12/2022

2022-136 – Formation aux gestes des premiers secours

Date de parution : 13/12/2022

2022-135 – Acquisition, installation et maintenance d’un progiciel de ressources humaines

Date de parution : 13/12/2022

2022-134 – Contrat de coréalisation avec la SCOP YES HIGH TECH d’un spectacle de MC PAMPILLE – Le Vert Solitaire

Date de parution : 09/12/2022

2022-133 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – MC PAMPILLE – SCOP SARL YES HIGH TECH- Le Vert Solitaire

Date de parution : 09/12/2022

2022-132 – Fourniture pour les espaces verts

Date de parution : 09/12/2022

2022-131 – Convention d’occupation précaire – SAS La Cave du Malt

Date de parution : 06/12/2022

2022-130 – Convention d’occupation précaire – PERROTIN Mathieu

Date de parution : 06/12/2022

2022-129 – Travaux de rénovation thermique et extension de la salle Polyvalente – lot 3 – avenant n° 3

Date de parution : 05/12/2022

2022-128 – Maintenance des feux tricolores BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES

Date de parution : 05/12/2022

2022-127 –  Demande subvention auprès du département de la Loire pour la saison culturelle de La Passerelle pour l’année 2023

Date de parution : 29/11/2022

2022-126 –  Demande subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour la saison culturelle La Passerelle 

Date de parution : 29/11/2022

2022-125 – Avenant concernant le marché de fourniture de produits et matériels d’entretien et d’hygiène – lot  n° 2

Date de parution : 29/11/2022

2022-124 – Avenants au marché travaux de rénovation thermique et extension de la salle Polyvalente – lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10

Date de parution : 29/11/2022

2022-123 – Convention d’animation – Les Kipouni’s – initiation aux arts du cirque pour la structure multi-accueil Les Matelots

Date de parution : 29/11/2022

2022-122 – Maitrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) – lot n° 1

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-121- Travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) lot 1

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-120- Contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle – Jean-Marc DUMONTET PRODUCTION

Date de parution : 17/11/2022

 

2022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just au profit de l’organisme CCI FORMATION

Date de parution : 17/11/2022

 

2022-118 – A Sens Unique – contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 04/11/2022

 

2022-117 – Convention de prêt d’oeuvres 2022 par la municipalité d’Oyonnax au profit de la commune de Saint-Just Saint-Ramber pour le musée des civilisations Daniel Pouget – avenant n° 1

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-116 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets d’éducation artistique et culturelle

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-115 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets d’éducation artistique et culturelle

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-114 – Convention d’occupation du domaine public – Le Gapiand

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-113 – CERES – contrat pour des analyses relatives à l’hygiène alimentaire, à la potabilité de l’eau, soins standards et au risque  risque légionelle

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-112 – Avenant n° 1 relatif au lot n°4 pour le marché de travaux de rénovation et d’extension de la salle Polyvalente

Date de parution : 27/10/2022

 

2022-111 – constitution d’une  régie de recettes pour les spectacles saison culturelle

Date de parution : 24/10/2022

 

2022-110 – Demande de subvention  à la DRAC pour l’acquisition d’une tablette tactile et la réalisation de son contenu valorisant l’exposition permanente sur les musiques du monde  au musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-109 – SCDR  contrat de maintenance du matériel de cuisson et équipements frigorifiques pour le restauration collective

Date de parution : 17/10/2022

 

2022-108 – SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) contrat cession des droits d’exploitation spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-107 –  Entreprise Scène et Public – contrat de cession des droits d’exploitation spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-106 – LES FRANCAS formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-105 – Théâtre Désaccordé  – contrat cession d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-104 – Compagnie du Sans Souci –  avenant au contrat du droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 04/10/2022

 

2022-103 – Avenants aux lots 1 2 3 4 5 6 7 et 10 pour le marché de rénovation et d’extension de la salle Polyvalente

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-102 – Convention de partenariat festival international de jazz pour la coproduction d’un spectacle

Date de parution : 30/09/2022

 

2022-101 -BONNAIRE – analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil « Les Matelots »

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-100 – Modificatif de l’acte constitutif de la régie de la MDA

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-99 – Union française des centres de vacances (UFCV) – participation à la mutualisation des moyens

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-98 – Compagnie du sans Souci – contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-97 – SIGAUT DAILY FOOD – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-96 – 100% sport pour tous avenant de reconduction de mise à disposition du DOJO de la salle Polyvalente

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-95 – Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport – concernant la construction de deux terrains de padel au Tennis Club de la Quérillère

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-94 – PONTOISE ULR – mise à disposition local rue J.Prévert

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-93 – SCOP SARL YES HIGH TECH – convention de résidence artistique

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-92 – BARBE Mathieu AUX II ANCRES – convention occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-91 – ZANGRILLO Bibo Bar – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-90 – MARCON Un monde enchanthé -convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-89 – AVCI Le petit Frais convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-88 – Analyse pratique profesionnelle pour la structure multi-accueil les P’tits Mariniers

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-87 – CREDIT MUTUEL – contrat de prêt

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-86 -COMPAGNIE RACINES CARREES -contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-85 – DELIMARD avenant N°1 au bail de gré à gré pour la parcelle parcelle AK N°153 en datte du 31 décembe1992

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-84 – BESSARD Pierre – éveil musical pour la structure multi-accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-83 – 3D OUEST – contrat de maintenance du logiciel gestion enfance

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-82 – LUCENAIRE DIFFUSION – contrat de droit de représentation en tournée

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-81 – GONZALEZ CASA NUEVA – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-80 – MASSARDIER Modern Bar – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-79 – Croix Blanche convention dispositif prévisionnel de secours pour le 27 juillet 2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-78 – Croix Blanche convention de dispositif de secours prévisionnel pour le 20-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-77 – Croix Blanche convention de dispositif prévisionnel de secours pour le 14-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-76 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 06-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-075 – Le Stéréo convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-074 – Convention d’occupation précaire du domaine public – Monsieur MICHEL Les Platanes

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-73 – Spectacle pyrotechnique du 14-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-072 – Fourniture de services de communication électronique

Date de parution : 01/09/2022

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