Délibérations et décisions

 

2023-042 – Acquisition d’un terrain chemin des Olmes appartenant aux consorts BEAL

Date de parution : 04/05/2023

2023-041 – Acquisition d’un terrain boulevard de la Loire appartenant aux consorts BERTIN

Date de parution : 04/05/2023

2023-040 – Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l’exécution du service assainissement collectif, de leur financement et convention de transfert du résultat global de clôture

Date de parution : 04/05/2023

2023-039 – Attribution de nom de rue – impasse des Passementiers

Date de parution : 04/05/2023

2023-038 – Approbation du modèle de convention mécénat pour la saison culturelle – La Passerelle – 2023-2024

Date de parution : 04/05/2023

2023-037 – Approbation d’une convention de groupement de commandes pour le marché de fourniture et la livraison de granulés bois entre Loire Forez agglomération coordinateur du groupement et plusieurs communes du territoire

Date de parution : 04/05/2023

2023-036 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 04/05/2023

2023-035 – Approbation du lancement d’une consultation par le centre de gestion pour souscrire à des contrats d’assurance statutaire

Date de parution : 04/05/2023

2023-034 – Approbation de la convention – chantiers éducatifs – pour l’année 2023

Date de parution : 04/05/2023

2023-033 – Approbation de la convention d’objectifs à conclure avec la caisse d’allocations familiales pour l’accueil de loisirs sans hébergement périscolaire

Date de parution : 04/05/2023

2023-032 – Approbation de la convention d’objectifs à conclure avec la caisse d’allocations familiales pour les structures multi-accueil les « P’tits Mariniers » et « Les Matelots »

Date de parution : 04/05/2023

2023-031 – Créances éteintes

Date de parution : 04/05/2023

2023-030 – Approbation des subventions à conclure avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 €

Date de parution : 04/05/2023

2023-029 – Attribution de subventions aux associations locales et des aides scolaires

Date de parution : 04/05/2023

2023-028 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 04/05/2023

2023-027 – Approbation des tarifs de la billetterie du spectacle pour les 50 ans de la fusion entre Saint-Just et Saint-Rambert

Date de parution : 03/04/2023

2023-026 – Concours de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’une cuisine centrale

Date de parution : 03/04/2023

2023-025 – Approbation du dépôt des archives de Madeleine Rousseau aux archives départementales de la Loire

Date de parution : 03/04/2023

2023-024 – Convention relative à l’intervention de l’équipe mobile d’appui à la scolarisation (EMAS) sur les temps péri-éducatifs

Date de parution : 03/04/2023

2023-023 – Approbation des tarifs communaux des transports scolaires applicables pour l’année scolaire 2022-2023

Date de parution : 03/04/2023

2023-022 – Vote du taux des taxes locales

Date de parution : 03/04/2023

2023-021 – Autorisations de programme et crédits de paiements (APCP)

Date de parution : 03/04/2023

2023-020 – Approbation du budget primitif de la commune et de la chaufferie place Gapiand

Date de parution : 03/04/2023

2023-019 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution  du conseil municipal

Date de parution : 03/04/2023

2023-018 – Subvention à l’organisation non gouvernementale – ACTED dans le cadre du tremblement de terre à la frontière de la Syrie et de la Turquie

Date de parution : 01/03/2023

2023-017 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétence (contrat aidé)

Date de parution : 01/03/2023

2023-016 – Approbation d’une convention de partenariat relative à la définition du cadre et des modalités de coopération entre les parties dans la mise en oeuvre d’actions orientées en direction des élèves du collège Saint-Joseph au sein de l’établissement avec son annexe

Date de parution : 01/03/2023

2023-015 – Approbation d’une convention territoriale globale (2023/2027) entre la caisse d’allocations familiales de la Loire, LOIRE FOREZ agglomération, ses communes membres, le syndicat intercommunal des Granges et le syndicat intercommunal des écoles publiques de Saint-Bonnet le Château avec ses annexes

Date de parution : 01/03/2023

2023-014 – Acquisition d’une bande de terrain chemin du Guéret appartenant aux consorts FLEURTON avec son annexe

Date de parution : 01/03/2023

2023-013 – Adhésion à la compétence optionnelle du service d’assistance à la gestion énergétique (SAGE) du SIEL – TE avec son annexe

Date de parution : 01/03/2023

2023-012 – Approbation d’un contrat de prêt à usage de terrains au profit de la fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu aquatique avec ses annexes

Date de parution : 28/01/2023

2023-011 – Versement d’un fonds de concours au bailleur social Alliade Habitat avec son annexe

Date de parution : 28/01/2023

2023-010 – Approbation du rapport sur les orientations budgétaires de la commune et de la chaufferie de la place Gapiand avec son annexe

Date de parution : 28/01/2023

2023-009 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 28/01/2023

2023-008 – Dissimulation réseaux basses tensions et TELECOM rue du Grand Port

Date de parution : 24/01/2023

2023-007 – Dissimulation des réseaux secs rue du Penable

Date de parution : 24/01/2023

2023-006 – Convention Ville Guinguette avec annexe

Date de parution : 24/01/2023

2023-005 – Approbation convention AGASEF avec annexes

Date de parution : 24/01/2023

2023-004 – Approbation des tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023

Date de parution : 24/01/2023

2023-003 – Approbation des nouveaux tarifs de fourniture de chaleur

Date de parution : 24/01/2023

2023-002 – Ouverture d’une ligne de trésorerie

Date de parution : 24/01/2023

2023-001 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 24/01/2023

2022-119 – Avis relatif à l’enquête publique de la de mande de la société IPACKCHEM en vue de créer une unité de génération au fluor sur la commune de Saint-Victor sur Loire

Date de parution : 20/12/2022

2022-118 – Approbation d’une convention de servitudes

Date de parution : 20/12/2022

2022-117 – Approbation de la convention relative à l’aide nationale exceptionnelle pour les accueils de loisirs sans hébergement

Date de parution : 20/12/2022

2022-116 – Approbation d’une convention de partenariat relative à la définition du cadre et des modalités de coopération entre les parties dans la mise en oeuvre d’actions orientées en direction des élèves du collège Anne Frank

Date de parution : 20/12/2022

2022-115 – Attribution du marché de services de prestations de nettoyage et d’entretien des bâtiments communaux

Date de parution : 20/12/2022

2022-114 – Attribution de marché de services d’infogérance des systèmes informatiques de la ville de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 20/12/2022

2022-113 – Approbation de la convention de groupement de commandes relatif à des prestations de services d’assurances entre Loire Forez agglomération et plusieurs communes du territoire

Date de parution : 20/12/2022

2022-112 – Approbation de la mise en place du télétravail

Date de parution : 20/12/2022

2022-111 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 20/12/2022

2022-110 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)

Date de parution : 20/12/2022

2022-109 – Ouverture de crédits pour le budget commune et le budget chaufferie place Gapiand

Date de parution : 20/12/2022

2022-108 – Demandes d’avances sur subvention 2023

Date de parution : 16/12/2022

2022-107 – Décision modificative n° 3 – budget commune – exercice 2022

Date de parution : 16/12/2022

2022-106 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 20/12/2022

2022-105 – Voeu  – soutien de la ville de Saint-Just Saint-Rambert au traité d’interdiction des armes nucléaires – adhésion à l’appel des villes lancé par la campagne internationale pour abolir les armes nucléaires  (ICAN), lauréat du prix nobel de la paix en 2017

Date de parution : 30/11/2022

 

2022-104 – Avis relatif à l’enquête publique de la demande de la société HEF M&S SERVICES en vue d’obtenir l’autorisation de créer un centre de traitement de déchets produits à l’issue d’opérations de nitruration sur le territoire de la commune d’Andrézieux Boutjéon

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-103 – Approbation d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section AL 31 au profit de Monsieur Bruno ALLIGIER

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-102 – Attribution de noms de rues – Rue du Pré Vernol, passage des Grabottes et impasse des Ballotins

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-101 – Renouvellement de la convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-100 – Reconduction de la convention relative à l’organisation des mesures de responsabilisation

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-099 – Approbation de la convention de partenariat entre la musée des civilisations Daniel Pouget et la médiathèque de tête de réseau Loire Forez agglomération à Saint-just Saint-Rambert

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-098 – Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (contrat aidé)

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-097 – Recensement 2023

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-096 – Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongilibité des crédits – M57

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-095 – Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-094 – Approbation du maintien de la garantie d’emprunt au profit d’Alliade Habitat

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-093 – Décision modificative N°2 – budget commune exercice 2022

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-092 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-091 – Approbation des secteurs géographiques des entreprises éligibles au fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC)

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-090 – Approbation de la mise en place du service civique

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-089 – Approbation d’adhésion au service national universel

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-088 – Approbation de la convention avec le centre de gestion de la Loire pour la mise en oeuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements  sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-087 – Approbation d’une convention à conclure avec le Centre de gestion de la Loire pour le traitement des dossiers de demande d’allocation de chômage

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-086 – Modification du tableau des effectifs

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-085 – Cession de deux parcelles de terrain à la brasserie de la Loire

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-084 – Acquisition d’une parcelle de terrain sis chemin du Bechet et échange avec le sservice départemental d’incendie et de secours de la Loire

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-083 – Modalités d’approbation des travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 28/10/20222022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just

 

2022-082 – Approbation du renouvellement de l’adhésion compétence optionnelle « éclairage public » avec le SIEL-TE

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-081 – Approbation du contrat territorial du captage des Giraudières 2023-2025

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-080 – Approbation de la convention concernant l’aménagement de la route départementale 102 dans la traversée d’agglomération de Saint-Just  Saint Rambert – avenue des Barques – tranche 2

Date de parution : 28/10/2022

 

2022-079 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal

  Date de parution : 28/10/2022

 

2022-078 – Voeu pour la mise en place de permanences au trésor public

Date de parution : 03/10/2022

2022-077 – Taxe sur les friche commerciales

Date de parution : 03/10/2022

2022-076 – Approbation d’un accord-cadre en groupement de commandes pour la location de bennes, contenants, transfert et traitement des déchets collectés sur les déchetteries d’Arthun, Estivareilles, Saint-just Saint-Rambert, Savigneux et Sury Le Comtal ainsi que dans des centres techniques municipaux – lot n° 2

Date de parution : 03/10/2022

2022-075 – Approbation d’avenants aux marchés de prestation de nettoyage et entretien des bâtiments communaux

Date de parution : 03/10/2022

2022-074 – Approbation d’un avenant N°3 à la convention d’adhésion au service commun de la commande publique porté pa Loire Forez agglomération

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-073 – Approbation d’un avenant n° 2 au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit par le centre de gestion de la Loire

Date de parution : 03/10/2022

 

2022- 072 – Modification du du tableau des effectifs

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-071 – Approbation de la convention de mise à disposition de la solution ETOXIO-SERENICITY proposée par le département de la Loire

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-070 – Approbation de la mise en place de la vidéo-verbalisation sur trois sites de la commune

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-069 – Autorisation donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme – travaux de construction d’un préau pour abriter une ramberte sur le site de l’Embarcadère

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-068 – Adhésion à la compétence optionnelle IRVE : infrastructure de décharge pour véhicules électriques

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-067 – Cession de deux parcelles de terrains au bénéfice de madame CARROT Jannique

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-066 – Admissions en non-valeur

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-065 – Décisions prises par Monsieur le Maire dans me cadre des délégations d’attribution du Conseil Municipal

Date de parution : 03/10/2022

 

 

2

2022-075 – avenants au marché de prestation de nettoyage et entretin des bâtiments communaux

Date de parution : 28/09/2022

 

Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de parution : 20/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 21/12/2022

Date de parution : 04/01/2023

Date de parution : 04/01/2023

Date de parution : 04/01/2023

 

Délibérations sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Délibérations sur le Plan d’Occupation des Sols

 

 

 

 

2023-055 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 26 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-054 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 19 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-053 – Contrat dispositif prévisionnel de secours pour le 14 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-052 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 12 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-051 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 5 juillet 2023

Date de parution : 24/05/2023

2023-050 – Contrat de dératisation de la structure multi accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 23/05/2023

2023-049 – Contrat de dératisation du restaurant scolaire de Saint-Just et de Saint-Rambert

Date de parution : 22/05/2023

2023-048 – Contrat de vente d’un spectacle – SARL MN Production – Michael Jones & Friends chante Goldman

Date de parution : 17/05/2023

2023-047 – Convention de résidence artistique – Kaïros Théâtre

Date de parution : 19/05/2023

2023-046 – Contrat de vente d’un spectacle – cession de droits

Date de parution : 22/05/2023

 

2023-045 – Demande de subvention auprès du département de la Loire pour des travaux de création d’une piste cyclable sur l’avenue Mellet Mandard au titre de l’appel à projet « aménagements d’itinéraires – Loire terre de vélo 2027 »

Date de parution : 10/05/2023

2023-044 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et l’association FZL – LA RAYONNANTE

Date de parution : 10/05/2023

2023-043 – Travaux de réhabilitation de la maison des Remparts – avenants

Date de parution : 28/04/2023

2023-042 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique et thermique du complexe sportif des Unchats au titre du Fonds Vert – exercice 2023

Date de parution : 28/04/2023

2023-041 – Marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques et climatiques – avenant 1

Date de parution : 24/04/2023

2023-040 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lot 11 a et 11 b

Date de parution : 18/04/2023

2023-039 – Demande de subvention auprès du Fond Interministériel de Prévention de la délinquance et de la Radicalisation

Date de parution : 18/04/2023

2023-038 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 13/04/2023

2023-037 – Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition d’équipements de sécurité pour la police municipale

Date de parution : 11/04/2023

2023-036 – Contrat de cession de droit de représentation – Association Mise à Feu – DIVA Syndicat

Date de parution : 11/04/2023

2023-035 – Contrat de cession de droits – Compagnie les Chants de Lames – Il y a une Fille dans mon Arbre

Date de parution : 07/04/2023

2023-034 – Contrat de cession des droits d’exploitation – Compagnie Rêveries – La Montreuse d’Ombres

Date de parution : 23/03/2023

2023-033 – Contrat d’entretien et dépannage de la nacelle du centre technique municipal – Nacelle Assistance et Services

Date de parution : 22/03/2023

2023-032 – Mission d’accompagnement de la commune en faveur des enfants et des jeunes – Association départementale LES FRANCAS de la Loire

Date de parution : 17/03/2023

2023-031 – Avenant de reconduction de mise à disposition de la salle de réception et d’évolution Le Ponton – Gym Détente Pontrambertoise

Date de parution : 17/03/2023

2023-030 – Avenant de reconduction de la mise à disposition de locaux communaux – ancien DOJO – Gym Détente Pontrambertoise

Date de parution : 17/03/2023

023-029 – Contrat pour des analyses relatives à l’hygiène alimentaire, à la potabilité de l’eau, soins standards et au risque légionelle -CERES Laboratoire

Date de parution : 22/03/2023

2023-28 – Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle – Association LES ZANIMOS – Nos Etres Chairs

Date de parution : 08/03/2023

2023-027 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle -Collectif Marthe – Rembobiner

Date de parution : 07/03/2023

2023-026 – Avenant à la convention entre la ville de Saint-Just Saint-Rambert et le club La Pontoise ULR Basket pour l’installation des infrastructures technologie vidéo intélligentes au sein des salles communales mises à disposition du club par la commune

Date de parution : 03/03/2023

2023-025 – Contrat de cession des droits de représentation pour le spectacle La Machine de Turing

Date de parution : 24/02/2023

2023-024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – CANTICUM NOVUM

Date de parution : 03/03/2023

2023-023 – Magazine municipal et visuels de communication

Date de parution : 21/02/2023

2023-022 – Contrôles techniques périodiques pour des équipements divers

Date de parution : 21/02/2023

2023-021 – Contrat de vente d’un spectacle – SARL MN PRODUCTION – Michel Fugain fait Bandapart

Date de parution : 20/02/2023

2023-020 – Convention d’occupation précaire premier étage de la mairie annexe – 19 bis rue Joannes Beaulieu

Date de parution : 20/02/2023

2023-019 – Maîtrise d’oeuvre pour le réaménagement de l’avenue Mellet Mandard

Date de parution : 14/02/2023

2023-018 – Demande subvention auprès de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique et thermique du complexe sportif des Unchats au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation des territoires ruraux (DETR) – exercice 2023

Date de parution : 17/02/2023

2023-017 – Demande subvention auprès de l’Etat pour la poursuite des travaux de rénovation énergétique et thermique de divers bâtiments communaux au titre de la dotationn de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – exercice 2023

Date de parution : 15/02/2023

2023-016 – Demande de subvention auprès de l’Etat pour la réhabilitation du bâtiment les Mat-Rus au titre de la dotaton de soutien à l’investissement local (DSIL) ou de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – exercice 2023

Date de parution : 10/02/2023

2023-015 – Convention relative à la mise à disposition de la commune de Montbrison du sonomètre détenu par la ville de Saint-Just Saint-Rambert

Date de parution : 08/02/2023

2023-014 – Demande d’une subvention auprès de l’Etat pour des travaux de création d’une piste cyclable sur l’avenue Mellet-Mandard au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – exercice 2023

Date de parution : 08/02/2023

2023-013 – Convention de prêt de matériel ville de Montbrison Théâtre des Pénitents – commune de Saint-Just Saint-Rambert saison culturelle La Passerelle

Date de parution : 08/02/2023

2023-012 – Convention d’occupation précaire DUGARET Nathalie

Date de parution : 03/02/2023

2023-011 – Contrat de maintenance des ascenseurs – LOIRE ASCENSEURS

Date de parution : 06/02/2023

2023-010 – Convention d’occupation précaire – madame BUFFERNE – garage 6 rue Joannes Beaulieu

Date de parution : 06/02/2023

2023-009 – Remboursement de la billetterie du spectacle woman is coming

Date de parution : 03/02/2023

2023-008 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « il fera beau demain » par la compagnie En Bonne Compagnie

Date de parution : 01/02/2023

2023-007 – Contrat pour la maintenance des défibrilateurs

Date de parution : 31/01/2023

2023-006 -Fournitures de bureau – lots 1 et 2 – avenant n° 1

Date de parution : 30/01/2023

2023-005 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et le centre musical Pierre Boulez – Au coeur de l’orchestre

Date de parution : 30/01/2023

2023-004 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Le jour ou le jour s’arrêta

Date de parution : 25/01/2023

2023-003 – Régie de recettes saison culturelle

Date de parution : 16/01/2023

2023-002 – Convention d’occupation précaire – premier étage mairie  annexe de Saint-Just

Date de parution : 17/01/2023

2023-001 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe – HUMAN BOOSTER

Date de parution : 03/01/2023

2022-146 – Convention de résidence artistique – Le Ruban fauve

Date de parution : 02/01/2023

2022-145 – Convention de résidence artistique – HALLEY HOP – Compagnie La Neige est un mystère

Date de parution : 02/01/2023

2022-144 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et le Festival des 7 Collines pour le spectacle intitulé Mule

Date de parution : 29/12/2022

2022-143 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie Le Clan des Songes – Bout à Bout

Date de parution : 29/12/2022

2022-142 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Compagnie La Parenthèse – Le Problème avec le Rose

Date de parution : 26/12/2022

2022-141 – Rénovation et extension de la salle Polyvalente – avenant n° 1 relatif au lot n° 4

Date de parution : 20/12/2022

 

2022-140 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Just Saint-Rambert et l’Office des Fêtes pour le spectacle – Trois fois plus drôle

Date de parution : 20/12/2022

2022-139 – Travaux de réhabilitation de la Maison des Remparts lots n°1 et n° 2 – avenants

Date de parution : 22/12/2022

2022-138 – Analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil les P’tits Mariniers

Date de parution : 22/12/2022

2022-137 – Maîtrise d’ouvrage travaux d’extension IGC TELECOM

Date de parution : 13/12/2022

2022-136 – Formation aux gestes des premiers secours

Date de parution : 13/12/2022

2022-135 – Acquisition, installation et maintenance d’un progiciel de ressources humaines

Date de parution : 13/12/2022

2022-134 – Contrat de coréalisation avec la SCOP YES HIGH TECH d’un spectacle de MC PAMPILLE – Le Vert Solitaire

Date de parution : 09/12/2022

2022-133 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – MC PAMPILLE – SCOP SARL YES HIGH TECH- Le Vert Solitaire

Date de parution : 09/12/2022

2022-132 – Fourniture pour les espaces verts

Date de parution : 09/12/2022

2022-131 – Convention d’occupation précaire – SAS La Cave du Malt

Date de parution : 06/12/2022

2022-130 – Convention d’occupation précaire – PERROTIN Mathieu

Date de parution : 06/12/2022

2022-129 – Travaux de rénovation thermique et extension de la salle Polyvalente – lot 3 – avenant n° 3

Date de parution : 05/12/2022

2022-128 – Maintenance des feux tricolores BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES

Date de parution : 05/12/2022

2022-127 –  Demande subvention auprès du département de la Loire pour la saison culturelle de La Passerelle pour l’année 2023

Date de parution : 29/11/2022

2022-126 –  Demande subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes pour la saison culturelle La Passerelle 

Date de parution : 29/11/2022

2022-125 – Avenant concernant le marché de fourniture de produits et matériels d’entretien et d’hygiène – lot  n° 2

Date de parution : 29/11/2022

2022-124 – Avenants au marché travaux de rénovation thermique et extension de la salle Polyvalente – lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10

Date de parution : 29/11/2022

2022-123 – Convention d’animation – Les Kipouni’s – initiation aux arts du cirque pour la structure multi-accueil Les Matelots

Date de parution : 29/11/2022

2022-122 – Maitrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) – lot n° 1

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-121- Travaux d’aménagement de l’avenue des Barques (deuxième partie) lot 1

Date de parution : 22/11/2022

 

2022-120- Contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle – Jean-Marc DUMONTET PRODUCTION

Date de parution : 17/11/2022

 

2022-119 – Convention d’occupation précaire – premier étage de la mairie annexe de Saint-Just au profit de l’organisme CCI FORMATION

Date de parution : 17/11/2022

 

2022-118 – A Sens Unique – contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 04/11/2022

 

2022-117 – Convention de prêt d’oeuvres 2022 par la municipalité d’Oyonnax au profit de la commune de Saint-Just Saint-Ramber pour le musée des civilisations Daniel Pouget – avenant n° 1

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-116 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets d’éducation artistique et culturelle

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-115 – Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets d’éducation artistique et culturelle

Date de parution : 03/11/2022

 

2022-114 – Convention d’occupation du domaine public – Le Gapiand

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-113 – CERES – contrat pour des analyses relatives à l’hygiène alimentaire, à la potabilité de l’eau, soins standards et au risque  risque légionelle

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-112 – Avenant n° 1 relatif au lot n°4 pour le marché de travaux de rénovation et d’extension de la salle Polyvalente

Date de parution : 27/10/2022

 

2022-111 – constitution d’une  régie de recettes pour les spectacles saison culturelle

Date de parution : 24/10/2022

 

2022-110 – Demande de subvention  à la DRAC pour l’acquisition d’une tablette tactile et la réalisation de son contenu valorisant l’exposition permanente sur les musiques du monde  au musée des civilisations Daniel Pouget

Date de parution : 26/10/2022

 

2022-109 – SCDR  contrat de maintenance du matériel de cuisson et équipements frigorifiques pour le restauration collective

Date de parution : 17/10/2022

 

2022-108 – SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) contrat cession des droits d’exploitation spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-107 –  Entreprise Scène et Public – contrat de cession des droits d’exploitation spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-106 – LES FRANCAS formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-105 – Théâtre Désaccordé  – contrat cession d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 07/10/2022

 

2022-104 – Compagnie du Sans Souci –  avenant au contrat du droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 04/10/2022

 

2022-103 – Avenants aux lots 1 2 3 4 5 6 7 et 10 pour le marché de rénovation et d’extension de la salle Polyvalente

Date de parution : 03/10/2022

 

2022-102 – Convention de partenariat festival international de jazz pour la coproduction d’un spectacle

Date de parution : 30/09/2022

 

2022-101 -BONNAIRE – analyse de la pratique professionnelle à la structure multi-accueil « Les Matelots »

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-100 – Modificatif de l’acte constitutif de la régie de la MDA

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-99 – Union française des centres de vacances (UFCV) – participation à la mutualisation des moyens

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-98 – Compagnie du sans Souci – contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 28/09/2022

 

2022-97 – SIGAUT DAILY FOOD – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-96 – 100% sport pour tous avenant de reconduction de mise à disposition du DOJO de la salle Polyvalente

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-95 – Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport – concernant la construction de deux terrains de padel au Tennis Club de la Quérillère

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-94 – PONTOISE ULR – mise à disposition local rue J.Prévert

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-93 – SCOP SARL YES HIGH TECH – convention de résidence artistique

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-92 – BARBE Mathieu AUX II ANCRES – convention occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-91 – ZANGRILLO Bibo Bar – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-90 – MARCON Un monde enchanthé -convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-89 – AVCI Le petit Frais convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-88 – Analyse pratique profesionnelle pour la structure multi-accueil les P’tits Mariniers

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-87 – CREDIT MUTUEL – contrat de prêt

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-86 -COMPAGNIE RACINES CARREES -contrat de cession d’exploitation d’un spectacle

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-85 – DELIMARD avenant N°1 au bail de gré à gré pour la parcelle parcelle AK N°153 en datte du 31 décembe1992

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-84 – BESSARD Pierre – éveil musical pour la structure multi-accueil Les P’tits Mariniers

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-83 – 3D OUEST – contrat de maintenance du logiciel gestion enfance

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-82 – LUCENAIRE DIFFUSION – contrat de droit de représentation en tournée

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-81 – GONZALEZ CASA NUEVA – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-80 – MASSARDIER Modern Bar – convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-79 – Croix Blanche convention dispositif prévisionnel de secours pour le 27 juillet 2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-78 – Croix Blanche convention de dispositif de secours prévisionnel pour le 20-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-77 – Croix Blanche convention de dispositif prévisionnel de secours pour le 14-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-76 – Convention dispositif prévisionnel de secours pour le 06-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-075 – Le Stéréo convention d’occupation du domaine public

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-074 – Convention d’occupation précaire du domaine public – Monsieur MICHEL Les Platanes

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-73 – Spectacle pyrotechnique du 14-07-2022

Date de parution : 01/09/2022

 

2022-072 – Fourniture de services de communication électronique

Date de parution : 01/09/2022

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×